Alpes 1
News - Retrouvez toutes les infos Justice - Alpes 1
Hautes-Alpes : le Docteur Gilles Norotte devra faire face à la justice
JUSTICE / SANTÉ / Une comparution devant le tribunal correctionnel de Gap les 23, 24 et 25 mars prochains dans l'affaire de la « cimentoplastie discale »
Hautes-Alpes : un passeur condamné à 15 mois de prison ferme
JUSTICE / Il faisait payer les trajets Turin/Paris à hauteur de 300 à 500 euros
Travailleurs indépendants, qui pense à votre santé ? Cliquez pour en savoir plus
Avec la MFAS, bénéficiez de garanties étudiées pour votre statut.
Hautes-Alpes : les professionnels de justice se mobilisent pour plus de moyens
JUSTICE / Selon un rapport du Conseil de l’Europe, on a quatre fois moins de procureurs ainsi que deux fois moins de juges et de greffiers en comparaison à la moyenne européenne
Haute-Provence : Merlin Longuet du café des libertés de Forcalquier devant le tribunal
JUSTICE / Il ne s'est pas présenté ce lundi à une convocation de la gendarmerie par crainte d'être placé en garde à vue et ainsi ne pas être présent à son procès
Hautes-Alpes : un couple qui se déchire au cœur d'une affaire de proxénétisme
JUSTICE / Convoqués ce jeudi au tribunal pour proxénétisme et blanchiment, ils seront fixés sur leur sort le 24 janvier 2022. L'épouse affirme que durant cinq ans, son mari l’a obligée à se prostituer à nouveau, à contacter ses connaissances du milieu pour occuper ce logement gapençais et à récupérer les loyers payés en liquide. Lui nie toute implication en expliquant que seule sa femme gérait cet
Hautes-Alpes : deux ans de prison après des menaces de mort envers un gardien de la Paix
JUSTICE / Les faits s'étaient déroulés ce dimanche à Briançon
Hautes-Alpes : plainte de la police après un tract des associations pro-migrants
JUSTICE / Un tract qui dépeint les policiers comme « racistes, voleurs mais aussi violents »
Vos annonces légales et judiciaires sur Alpes 1
Les préfectures des Hautes-Alpes et des Alpes de Haute-Provence ont accordé à Alpes 1 l’agrément pour la publication d’annonces légales et judiciaires.
Haute-Provence : le Barreau appuie la tribune de 3.000 magistrats et d’une centaine de greffiers
JUSTICE / Un Barreau qui exige que « la Justice française et notamment les juridictions des Alpes de Haute Provence soient dotées de moyens humains et financiers dignes d’un État de droit »
Hautes-Alpes : le recours en référé liberté de "Tous Migrants" rejeté
JUSTICE / L’association reprochait « l’inaction de l’État » et estimait que Martine Clavel, la préfète des Hautes-Alpes, mettait en danger les exilés dans le Briançonnais
Hautes-Alpes : Jean-Marie Bernard placé en garde à vue
JUSTICE / Une garde à vue qui fait suite à son audition auprès de la Direction interrégionale de la police judiciaire de Marseille dans le cadre de deux enquêtes préliminaires
Hautes-Alpes : le refuge de la honte à Manteyer condamné
JUSTICE / Un père accompagné de sa fille et de son fils ont été poursuivis pour 24 infractions allant de la maltraitance animale à des ventes irrégulières de chiens
Hautes-Alpes : affaire de la Queue de Loup, Jean-Marie Bernard n’ira pas en cassation
JUSTICE/ POLITIQUE / Le Président du Département a été reconnu coupable de détention et transport d’une espèce protégée, ce mardi 16 novembre, par la Cour d’Appel de Grenoble
Hautes-Alpes : "Tous Migrants" poursuit l'action de la préfecture devant la justice
JUSTICE / L'association a déposé un référé liberté devant le tribunal administratif de Marseille, reprochant "l'inaction de l'État" et estimant que les décisions prises par la préfète mettent en danger la vie des exilés dans le Briançonnais
Hautes-Alpes : la préfète sous le coup d'un signalement auprès du procureur
JUSTICE / Le parquet de Gap a été saisi par le président de la commission d’enquête parlementaire sur les migrations. Il accuse la préfète de « mise en danger délibérée de la vie des migrants » dans le Briançonnais
Hautes-Alpes : la fronde des avocats s’organise pour défendre le secret professionnel
JUSTICE / Un article du projet de loi « confiance dans l’institution judiciaire » pourrait forcer à lever ce secret professionnel dans certains cas
Hautes-Alpes : affaire de la queue de loup, J. M Bernard condamné en appel
JUSTICE / POLITIQUE / Le Président du Département des Hautes-Alpes a désormais un délai de 5 jours pour contester la décision rendue par la Cour d’Appel de Grenoble
Hautes-Alpes : Jean-Marie Bernard fixé sur l'affaire de la queue de loup
JUSTICE / Le président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes connaitra aujourd'hui le délibéré de la Cour d'Appel de Grenoble
Hautes-Alpes : Vincent Faubert relaxé par la justice
JUSTICE / Le maire de Puy Saint-Pierre était accusé de diffamation par son prédécesseur Jean-Marius Barnéoud
Hautes-Alpes : recherché après une condamnation, Pierre Vassal s’est rendu à la police de Gap ce vendredi
JUSTICE / Le fils de la présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône avait écopé de 12 mois de prison ferme, jeudi 4 novembre, pour une rixe au couteau devant l’opéra de Marseille mais il avait quitté le palais de justice avant le délibéré
Hautes-Alpes : un suspect interpellé après l’agression au couteau d’un homme à Briançon
JUSTICE / L’homme de 26 ans sera jugé le 24 décembre à Gap
Hautes-Alpes : l'ancien maire de Puy Saint-Pierre amène en justice son successeur
JUSTICE / Vincent Faubert a comparu ce jeudi devant le tribunal correctionnel de Gap pour diffamation envers Jean-Marius Barnéoud
