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Tags - Recherches sur le tag tribunal-administratif - Alpes 1

Hautes-Alpes : la SAPN appelle à la mobilisation pour défendre le tétras lyre

Hautes-Alpes : la SAPN appelle à la mobilisation pour défendre le tétras lyre

ENVIRONNEMENT / Une consultation est en ligne sur le site de la préfecture jusqu'au 22 septembre

Alpes du Sud : la chasse au tétras-lyre suspendue

Alpes du Sud : la chasse au tétras-lyre suspendue

ENVIRONNEMENT / Un recours avait été déposé devant le tribunal administratif par plusieurs associations, elles ont eu gain de cause sur les Hautes-Alpes et les Alpes de Haute-Provence

Hautes-Alpes : la chasse du tétras-lyre sera t-elle suspendue ?

ENVIRONNEMENT / Le tribunal administratif de Marseille a été saisi par des associations, elles appellent à suspendre la chasse de ces galliformes de montagne. Décision qui avait déjà été prise au début du mois dans les Alpes de Haute-Provence

Haute-Provence : l'opposition de Forcalquier déboutée devant le tribunal administratif

JUSTICE / Les élus dénonçaient le règlement intérieur voté en 2020

Hautes-Alpes : Tallard et Lettret, deux mairies qui s’affronteront en justice

POLITIQUE / Un conflit entre les deux communes autour de l'augmentation des frais de fonctionnement de l'école de Tallard, où les enfants de Lettret sont scolarisés

Hautes-Alpes : le recours en référé liberté de "Tous Migrants" rejeté

JUSTICE / L’association reprochait « l’inaction de l’État » et estimait que Martine Clavel, la préfète des Hautes-Alpes, mettait en danger les exilés dans le Briançonnais

Alpes de Haute-Provence : les Dignois pourraient être appelés à revoter

POLITIQUE / Le tribunal administratif de Marseille va trancher, après un recours déposé par l'opposition municipale. Mais le rapporteur a rendu des conclusions allant vers une annulation des élections municipales à Digne les Bains, et donc un nouveau vote

Hautes-Alpes : la demande de RTE rejetée dans le chantier de rénovation électrique Haute-Durance

JUSTICE / L'entreprise ainsi que le Ministère de l'Écologie avaient fait appel de la décision du tribunal administratif de Marseille, en août dernier, annulant l'arrêté préfectoral autorisant la destruction d'espèces protégées

Hautes-Alpes : travaux du chantier RTE-Haute-Durance, l'entreprise fait appel

JUSTICE / Depuis le mois d'août, les travaux de rénovation électrique ont été suspendus après une décision du tribunal administratif de Marseille. RTE a fait appel