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Tags - Recherches sur le tag condamnation - Alpes 1

Une course-poursuite à 200 km/h qui se termine sur les bancs du tribunal

Une course-poursuite à 200 km/h qui se termine sur les bancs du tribunal

JUSTICE / Un homme d'une vingtaine d'années, interpellé dans la nuit de dimanche à lundi à Prunières, écope de 20 mois de prison dont 8 fermes

Hautes-Alpes : 8 mois de prison avec sursis pour avoir agressé des policiers

Hautes-Alpes : 8 mois de prison avec sursis pour avoir agressé des policiers

JUSTICE / L'homme de 18 ans, interpellé dans la nuit de vendredi à samedi à Gap, s'était montré particulièrement virulent avec les forces de l'ordre. Il était jugé en comparution immédiate

Hautes-Alpes : condamnation définitive d’Emilio Scalzo

Hautes-Alpes : condamnation définitive d’Emilio Scalzo

JUSTICE/ L’activiste italien avait déjà comparu devant le tribunal correctionnel en juin dernier pour avoir blessé un gendarme lors d’une manifestation en mai 2021.

Hautes-Alpes : le Conseil d'État condamne le CHICAS à verser une indemnité aux IBODE

Hautes-Alpes : le Conseil d'État condamne le CHICAS à verser une indemnité aux IBODE

SANTÉ / Ces infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État ne touchaient pas la NBI, Nouvelle Bonification Indiciaire d'un montant de 60 euros par mois, pourtant versée aux infirmiers en soins généraux exerçant exclusivement en bloc

Haute-Provence : 8 mois de prison pour deux passeurs

Haute-Provence : 8 mois de prison pour deux passeurs

JUSTICE/ Deux passeurs pakistanais condamnés à 8 mois de prison pour avoir fait entrer 27 migrants illégalement sur le territoire français.

Haute-Provence : J. G d’Herbès condamné pour diffamation à l’encontre de J.C Petrigny

POLITIQUE / Sur les réseaux sociaux, il avait qualifié le Président de DLVAgglo de « trotskyste » « qui gratifie les copains et saque les ennemis »

Hautes-Alpes : un Espagnol de 34 ans condamné à deux ans de prison

JUSTICE / L'homme avait été interpellé en septembre avec 19 kg de cannabis dans son véhicule

Hautes-Alpes : violences conjugales, "porn-revenge" et stupéfiants le conduisent en prison

JUSTICE / L'homme de 27 ans, jugé en comparution immédiate, écope de 3 ans de prison dont un avec sursis

Hautes-Alpes : un passeur condamné à 15 mois de prison ferme

JUSTICE / Il faisait payer les trajets Turin/Paris à hauteur de 300 à 500 euros

Alpes de Haute-Provence : une peine de 15 ans pour le violeur de Jessica

JUSTICE / La Cour d’Assises de Digne condamné Franck Terplan à 15 ans de réclusion criminelle

Hautes-Alpes : Jean-Marie Bernard condamné à une amende pour l'affaire de "la queue de loup"

JUSTICE / Le président des Hautes-Alpes était poursuivi pour avoir offert la queue d'un canidé à l'ancienne préfète en février 2020, lors de son départ du département

Hautes-Alpes : Cannon Run, l'organisateur et un concurrent condamnés pour violences en réunion

JUSTICE / Ce rallye touristique de bolides de luxe avait fait étape par les Hautes-Alpes. Son passage au Noyers avait dégénéré en rixe entre les concurrents et les habitants

Hautes-Alpes : noyade d’Anissa, les trois professionnels condamnés

JUSTICE / 11 ans après les faits, ils ont été reconnus coupables d’homicide involontaire

Hautes Alpes : un an de prison avec sursis pour dégradations de caméras de surveillance

JUSTICE / Les deux mis en cause, de 40 et 44 ans, étaient très défavorablement connus des services de police et de la justice

Hautes-Alpes : trafic de stupéfiants, 15 mois ferme pour un Italien

JUSTICE / L’homme de 52 ans était jugé en comparution immédiate, ce lundi. Il devra également s’acquitter d’une amende douanière de 19.500 euros.

Hautes-Alpes : un an de prison ferme pour un duo à l’origine du vol d’une BMW dans la Nièvre

JUSTICE / Les deux hommes, de 29 et 34 ans, ont été interpellés à Briançon et jugés dans le cadre d’une comparution immédiate.

Hautes-Alpes : quatre mois ferme pour avoir violenté sa mère

JUSTICE / Le jeune homme de 26 ans était jugé, ce jeudi, dans le cadre d’une comparution immédiate par le tribunal correctionnel de Gap pour des faits commis ce mercredi.

Hautes-Alpes : un an de prison ferme pour avoir dérobé un générateur

JUSTICE / Cet homme de 26 ans, déjà connu de la justice, a été retrouvé par les forces de l’ordre, ce mardi, sept mois après les faits.

Alpes de Haute-Provence : A51, deux hommes jugés pour l’incendie d’un local au péage de la Brillanne

JUSTICE / Les faits se seraient déroulés dans la nuit du 8 au 9 février dernier.

Hautes-Alpes : deux ans de prison ferme pour un conjoint violent

JUSTICE / L’homme était jugé en état de récidive légale, ce mercredi, dans le cadre d’une comparution immédiate.