Tags - Recherches sur le tag recours - Alpes 1

Hautes-Alpes : projet du clôt Enjaime à Montgenèvre, deux associations saisissent le préfet

Hautes-Alpes : projet du clôt Enjaime à Montgenèvre, deux associations saisissent le préfet

POLITIQUE / La SAPN-FNE 05 et Mountain Wilderness ont déposé un recours gracieux devant le préfet, pour ce projet d'aménagement de 1.500 lits marchands, 200 lits sociaux, 200 lits permanents et 20 commerces

Alpes du Sud : la chasse au tétras-lyre suspendue

Alpes du Sud : la chasse au tétras-lyre suspendue

ENVIRONNEMENT / Un recours avait été déposé devant le tribunal administratif par plusieurs associations, elles ont eu gain de cause sur les Hautes-Alpes et les Alpes de Haute-Provence

Hautes-Alpes : deux associations demandent l'annulation de Risoul 2000

Hautes-Alpes : deux associations demandent l'annulation de Risoul 2000

TOURISME / Un projet qui prévoit une nouvelle unité touristique de 2.500 lits, au hameau des Grands Bois

Hautes-Alpes : cinq associations attaquent le troisième tronçon du téléphérique de la Grave

Hautes-Alpes : cinq associations attaquent le troisième tronçon du téléphérique de la Grave

JUSTICE / Ils ont déposé un recours en suspension et en annulation devant le tribunal administratif de Marseille

Haute-Provence : loups, le recours de One Voice rejeté par la justice

Haute-Provence : loups, le recours de One Voice rejeté par la justice

JUSTICE / L’association environnementale avait tenté de faire suspendre un arrêté de la préfecture bas-alpine, en date du 19 décembre dernier, qui autorise un exploitant agricole à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de ses troupeaux contre la prédation

Hautes-Alpes : la chasse du tétras-lyre sera t-elle suspendue ?

ENVIRONNEMENT / Le tribunal administratif de Marseille a été saisi par des associations, elles appellent à suspendre la chasse de ces galliformes de montagne. Décision qui avait déjà été prise au début du mois dans les Alpes de Haute-Provence

Haute-Provence : l'opposition de Forcalquier déboutée devant le tribunal administratif

JUSTICE / Les élus dénonçaient le règlement intérieur voté en 2020

Hautes-Alpes : One Voice alerte sur le sort des lapins angoras à Gap

ENVIRONNEMENT / Une mobilisation organisée ce samedi place Jean Marcellin entre 10h30 et 13h

Alpes du Sud : les tétras lyre ne peuvent être chassés

JUSTICE / Deux décisions du tribunal administratif de Marseille suspendent la chasse des tétras lyre dans les Hautes-Alpes et les Alpes de Haute-Provence

Alpes de Haute-Provence : les élections dignoises devant le tribunal administratif

JUSTICE / C'est aujourd'hui que la justice voit arriver sur son bureau le recours après les élections municipales de Digne les Bains. Lors du second tour, Patricia Granet Brunello, maire sortante, s'était imposée avec seulement trois voix d'avance. Gilles Chalvet, son opposant à l'origine du recours, se veut confiant

Alpes de Haute-Provence : les Dignois pourraient être appelés à revoter

POLITIQUE / Le tribunal administratif de Marseille va trancher, après un recours déposé par l'opposition municipale. Mais le rapporteur a rendu des conclusions allant vers une annulation des élections municipales à Digne les Bains, et donc un nouveau vote

Alpes du Sud : tirs de loups, plusieurs associations déposent un recours auprès du Conseil d’État

ENVIRONNEMENT / Pour les associations de protection de l’environnement, « à l’heure des grands discours en faveur de la biodiversité, c’est une trahison honteuse et scandaleuse »

Hautes-Alpes : Roger Grimaud, nouveau maire de La Saulce avec 11 voix d’avance

POLITIQUE / Une courte victoire qui pourrait se traduire par un recours porté devant le tribunal par Thierry Plétan qui dénonce des irrégularités aux règles de propagande du candidat élu.

Hautes-Alpes : bientôt un magasin de bricolage à Tallard ?

ÉCONOMIE / Suite au rejet du recours déposé par Brico-Dépôt, l’enseigne Brico-Marché devrait ouvrir ses portes sur la commune de Tallard.

Hautes-Alpes : transports scolaires, le CDEN vote massivement contre la politique régionale

TRANSPORT / Pour la FCPE du département, plus le choix : "il faut reprendre la copie à zéro". La fédération des parents d'élèves qui a également déposé un recours en annulation devant le tribunal administratif de Marseille

Hautes-Alpes : le tribunal administratif de Marseille ne suspend pas les travaux de défrichement de RTE

SOCIÉTÉ / Avenir Haute Durance avait déposé un recours suspensif devant la justice.

Hautes-Alpes : un recours contre les travaux RTE Haute Durance pour défendre l’eau à Puy St Eusèbe

ENVIRONNEMENT / Vendredi dernier, une cinquantaine de famille a déposé un requête en déféré conservatoire auprès du tribunal administratif de Marseille contre la préfecture des Hautes-Alpes