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L'ex-préfet de région Michel Sappin condamné pour diffamation
Le jugement a été rendu ce vendredi, selon nos confrères de « La Provence », et concerne des propos tenus sur Michel Vauzelle. Il écope d’une amende de 4000 euros avec sursis, et devra verser 1 euro de dommages et intérêts.
Région PACA - L’ancien préfet de région Michel
Sappin condamné pour avoir diffamé Michel Vauzelle. Le jugement a été rendu ce
matin (vendredi) devant le tribunal correctionnel de Marseille, selon nos
confrères de « La Provence ». Il écope d’une amende de 4000 euros
avec sursis, et devra verser 1 euro de dommages et intérêts au président du
conseil régional PACA, au titre du préjudice moral. Michel Vauzelle reprochait
à Michel Sappin des propos tenus en octobre 2009 et janvier 2010, lors de
conférences de presse. Propos qui faisaient référence notamment à l'affaire des
subventions de la Région à des associations fantômes, ce dossier-là est lui
toujours en instruction.