Tags - Recherches sur le tag condamnation - Alpes 1

Hautes-Alpes : quatre mois ferme pour avoir violenté sa mère

JUSTICE / Le jeune homme de 26 ans était jugé, ce jeudi, dans le cadre d’une comparution immédiate par le tribunal correctionnel de Gap pour des faits commis ce mercredi.

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Hautes-Alpes : un an de prison ferme pour avoir dérobé un générateur

JUSTICE / Cet homme de 26 ans, déjà connu de la justice, a été retrouvé par les forces de l’ordre, ce mardi, sept mois après les faits.

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Alpes de Haute-Provence : A51, deux hommes jugés pour l’incendie d’un local au péage de la Brillanne

JUSTICE / Les faits se seraient déroulés dans la nuit du 8 au 9 février dernier.

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Hautes-Alpes : deux ans de prison ferme pour un conjoint violent

JUSTICE / L’homme était jugé en état de récidive légale, ce mercredi, dans le cadre d’une comparution immédiate.

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Hautes-Alpes : un an de prison ferme pour un conjoint violent

FAIT DIVERS / Il a été jugé, ce mardi, dans le cadre d’une comparution immédiate pour avoir commis des violences sur sa conjointe et l’enfant de celle-ci, entre novembre 2016 et novembre 2018.

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Alpes de Haute-Provence : la secte du Mandarom condamnée à réhabiliter un pan de colline du Verdon

JUSTICE / La secte avait fait ériger au début des années 1990 un temple-pyramide dans les Alpes-de-Haute-Provence. La cour d’appel de Grenoble a condamné la secte du Mandarom à remettre en état un pan de colline du Verdon.

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Hautes-Alpes : l'Inspection Académique condamnée à scolariser trois jeunes migrants

JUSTICE / Selon nos confrères du Dauphiné Libéré, l’académie avait, en effet, refusé de scolariser ces trois migrants parce que l'aide sociale à l'enfance ne les estimait pas mineurs

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Hautes-Alpes : J-L Mélenchon se moque de l’accent d’une journaliste, la fédération France Insoumise dénonce

POLITIQUE / Jean-Luc Mélenchon n'a pas apprécié la question d’une journaliste de France 3, Véronique Gaurel, à l'Assemblée nationale ce jeudi, se moquant de son accent toulousain. « Du grand n'importe quoi » pour la fédération haut-alpine de la France Insoumise.

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Hautes-Alpes : bébé abandonné à Briançon, la mère avait déjà été condamnée pour maltraitance sur ses enfants

JUSTICE / L'enquête a permis de retrouver cette femme de 42 ans, domiciliée à Villard-Saint-Pancrace. Elle a été incarcérée aux Baumettes à Marseille

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Alpes de Haute-Provence : il avait menacé un témoin dans le cadre d'un affaire de stup'

JUSTICE / Le trentenaire a été condamné à huit mois de prison, dont quatre avec sursis.

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Alpes de Haute-Provence : un sexagénaire condamné à quatre mois de prison ferme

JUSTICE / Il a été jugé, ce mardi, dans le cadre d'une comparution immédiate pour conduite en état d'ivresse, violences aggravées et détention d'armes.

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Hautes-Alpes : un an et demi de prison pour le voleur du Vival de Chorges

JUSTICE / L'homme de 29 ans était jugé en comparution immédiate

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Hautes-Alpes : quatre hommes condamnés dans un trafic de stupéfiants

JUSTICE / Ils étaient jugés ce lundi soir en comparution immédiate à Gap.

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Hautes-Alpes : 6 mois de prison pour un passeur

JUSTICE / L’homme a été reconnu coupable d’avoir tenté, ce mardi à Montgenèvre, de faire passer six hommes en situation irrégulière.

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Hautes-Alpes : l’ancien préfet Claude Guéant, condamné à un an de prison ferme

JUSTICE / L’ancien préfet des Hautes-Alpes, Claude Guéant, a été condamné ce lundi par la Cour d'appel de Paris à deux ans de prison, dont un ferme et d’une amende de 75.000 euros

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Hautes-Alpes : trois Briançonnais condamnés pour avoir utilisé leurs motoneiges à des fins de loisirs

JUSTICE / Le Procureur précise que la législation en matière d'utilisation de motoneiges est très précise, notamment le Code de l'Environnement

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Région PACA : C. Estrosi condamné pour avoir affirmé que le loup a été introduit

JUSTICE / La cour d’appel d’Aix-en-Provence l’a reconnu coupable de diffamation.

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