Tags - Recherches sur le tag proces - Alpes 1

Hautes-Alpes : braconnage, le maire de Châteauroux-les-Alpes sera fixé sur sa peine

Hautes-Alpes : braconnage, le maire de Châteauroux-les-Alpes sera fixé sur sa peine

JUSTICE / Le délibéré sera rendu aujourd'hui dans cette affaire impliquant l'élu et son fils. Le parquet avait requis 10 mois de prison avec sursis à l'encontre de Jean-Marie Barral, trois ans avec sursis contre son fils

Alpes de Haute-Provence : une affaire d'insultes à l'encontre d'Eliane Barreille, devant la justice

Alpes de Haute-Provence : une affaire d'insultes à l'encontre d'Eliane Barreille, devant la justice

JUSTICE / Le président du Groupement archéologique du Pays de Seyne doit comparaitre pour diffamation envers un fonctionnaire, un dépositaire de l’autorité publique

Hautes-Alpes : elle aurait forcé son fils de 5 ans à commettre des fellations, tandis que le père filmait

Hautes-Alpes : elle aurait forcé son fils de 5 ans à commettre des fellations, tandis que le père filmait

JUSTICE / Un couple de Haut-Alpins comparait dès ce mercredi et jusqu'à vendredi devant la Cour Criminelle des Hautes-Alpes à Gap. Les faits remontent à 2019 jusqu'en 2022. La mère de famille aurait commis des actes incestueux sur son fils, âgé à l'époque de 5 ans, quand le père de famille filmait

Haute-Provence : l'homme accusé d'avoir tué Rajiv Dangol est condamné à 11 ans de prison

Haute-Provence : l'homme accusé d'avoir tué Rajiv Dangol est condamné à 11 ans de prison

JUSTICE / La cour criminelle des Alpes-de-Haute-Provence a rendu son verdict ce vendredi 24 novembre pour le meurtre survenu en janvier 2019 à Sisteron

Hautes-Alpes : 30 mois de prison ferme pour le cambrioleur champsaurin

Hautes-Alpes : 30 mois de prison ferme pour le cambrioleur champsaurin

JUSTICE / Un homme de 42 ans était jugé en comparution immédiate ce lundi devant le tribunal correctionnel de Gap

Haute-Provence : deux ans de prison pour l'incendiaire du Sisteronais

Haute-Provence : deux ans de prison pour l'incendiaire du Sisteronais

JUSTICE / Déjà connu de la justice, l'homme d'une trentaine d'années a reconnu ce lundi devant la justice avoir incendié plusieurs voitures à Sisteron et Peipin dans la nuit de samedi à dimanche

Hautes-Alpes : Emilio Scalzo fixé sur son sort

Hautes-Alpes : Emilio Scalzo fixé sur son sort

JUSTICE / L’activiste italien de 68 ans est à nouveau convoqué devant le tribunal correctionnel de Gap, on lui reproche des violences sur un gendarme

Hautes-Alpes : un homme condamné à 20 mois de prison avec sursis après avoir blessé le compagnon de son ex

Hautes-Alpes : un homme condamné à 20 mois de prison avec sursis après avoir blessé le compagnon de son ex

JUSTICE/ Un homme de 25 ans a été condamné à 20 mois de prison avec sursis après avoir blessé le nouveau compagnon de son ex avec une arme. Il a été condamné ce vendredi 12 mai.

Hautes-Alpes : meurtre de Martine Bertrand, le procès s’ouvre ce mardi

Hautes-Alpes : meurtre de Martine Bertrand, le procès s’ouvre ce mardi

JUSTICE / Un procès devant la cour d’assises des mineurs. À la barre son fils encourt jusqu’à 30 ans de réclusion criminelle

Hautes-Alpes : un passeur présumé de 32 migrants jugé mercredi

Hautes-Alpes : un passeur présumé de 32 migrants jugé mercredi

JUSTICE / L'homme, un Sénégalais de 59 ans, a été intercepté dans la nuit de vendredi à samedi à la frontière de Montgenèvre. 32 personnes en situation irrégulière se trouvaient dans sa fourgonnette

Hautes-Alpes : à nouveau devant la justice pour des violences conjugales

Hautes-Alpes : à nouveau devant la justice pour des violences conjugales

JUSTICE / Un homme de 35 ans a été interpellé samedi à La Salle les Alpes pour des faits de violences conjugales. Ce n'est pas la première fois pour lui... il avait déjà été condamné en 2021 pour des faits identiques et était dans l'attente d'un nouveau procès sur Marseille pour violences conjugales

Hautes-Alpes : accident mortel de Saint-Chaffrey, le conducteur relaxé

Hautes-Alpes : accident mortel de Saint-Chaffrey, le conducteur relaxé

JUSTICE / L'homme de 56 ans était au volant du camion de livraison qui avait percuté une voiture en février 2019 à Saint-Chaffrey. Quatre jeunes originaires de la vallée de Serre-Chevalier, et âgés entre 17 et 20 ans, avaient perdu la vie. Deux autres ont été blessés

Haute-Provence : procès de Merlin Longuet, le délibéré rendu fin juin

JUSTICE / Le leader du Café des Libertés de Forcalquier comparaissait ce lundi devant la Cour d'appel d'Aix en Provence pour refus réitéré de port du masque et rassemblements illégaux durant la période d'urgence sanitaire

Hautes-Alpes : 25 ans de prison requis à l'encontre d'Omar F.

JUSTICE / L'Irakien de 26 ans comparait depuis ce lundi devant la Cour d'Assises des Hautes-Alpes pour l'assassinat de Gilbert Félix, cet homme de 70 ans retrouvé mort dans son appartement gapençais en août 2018

Hautes-Alpes : dans la tête d’un accusé des Assises

JUSTICE / Trois jours de procès ont débuté ce lundi devant les Assises des Hautes-Alpes à Gap pour l'assassinat de Gilbert Felix en août 2018 à Gap par Omar F.

Haute-Provence : Merlin Longuet du café des libertés de Forcalquier devant le tribunal

JUSTICE / Il ne s'est pas présenté ce lundi à une convocation de la gendarmerie par crainte d'être placé en garde à vue et ainsi ne pas être présent à son procès

Hautes-Alpes : Jean-Marie Bernard fixé sur l'affaire de la queue de loup

JUSTICE / Le président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes connaitra aujourd'hui le délibéré de la Cour d'Appel de Grenoble

Hautes-Alpes : attaques de patous, le délibéré rendu aujourd'hui

JUSTICE / Un éleveur queyrassin sera fixé sur sa peine, après que ses patous aient attaqué des touristes cet été. Le parquet avait requis deux mois de prison avec sursis et 1.150 euros d'amende. Les syndicats agricoles demandent eux un vrai statut pour les chiens de protection

Hautes-Alpes : affaire de la queue de loup, Jean-Marie Bernard fixé le 16 novembre

JUSTICE / AGRICULTURE / L’avocat général a requis également 10.000 euros d’amende assortis d’une peine de publication dans la presse

Hautes-Alpes : « nous sommes considérés comme des criminels », selon la FDSEA 05 et les JA 05

JUSTICE / AGRICULTURE / Les deux syndicats agricoles jugent « inacceptables » les réquisitions dans le procès d’un éleveur dont les chiens ont mordu des randonneurs cet été