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Tags - Recherches sur le tag delibere - Alpes 1

Les squatteurs du boulodrome de Briançon seront expulsés

Les squatteurs du boulodrome de Briançon seront expulsés

JUSTICE / Le tribunal judiciaire a rendu ce mercredi sa décision. « Si les occupants ne quittent pas spontanément les lieux, les forces de l’ordre les délogeront » prévient Arnaud Murgia, le maire

Hautes-Alpes : braconnage, le maire de Châteauroux-les-Alpes sera fixé sur sa peine

Hautes-Alpes : braconnage, le maire de Châteauroux-les-Alpes sera fixé sur sa peine

JUSTICE / Le délibéré sera rendu aujourd'hui dans cette affaire impliquant l'élu et son fils. Le parquet avait requis 10 mois de prison avec sursis à l'encontre de Jean-Marie Barral, trois ans avec sursis contre son fils

Hautes-Alpes : Emilio Scalzo fixé sur son sort

Hautes-Alpes : Emilio Scalzo fixé sur son sort

JUSTICE / L’activiste italien de 68 ans est à nouveau convoqué devant le tribunal correctionnel de Gap, on lui reproche des violences sur un gendarme

Hautes-Alpes : Jean-Marie Bernard fixé sur l'affaire de la queue de loup

JUSTICE / Le président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes connaitra aujourd'hui le délibéré de la Cour d'Appel de Grenoble

Hautes-Alpes : attaques de patous, le délibéré rendu aujourd'hui

JUSTICE / Un éleveur queyrassin sera fixé sur sa peine, après que ses patous aient attaqué des touristes cet été. Le parquet avait requis deux mois de prison avec sursis et 1.150 euros d'amende. Les syndicats agricoles demandent eux un vrai statut pour les chiens de protection

Hautes-Alpes : délibéré attendu pour l'affaire de "la queue de loup"

JUSTICE / Jean-Marie Bernard, le président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes, est poursuivi pour avoir offert la queue d'un canidé, espèce protégée, en février dernier lors du départ de l'ancienne préfète

Hautes-Alpes : procès de Génération Identitaire, le délibéré attendu aujourd'hui

JUSTICE / Trois de ses membres, dont le président Clément Gandelin et le porte-parole Romain Espino, étaient convoqués devant le tribunal correctionnel de Gap en juillet dernier, la justice leur reprochant d’avoir créé dans l’esprit du public une confusion avec l’exercice d’une fonction publique.

Hautes-Alpes : procès des sept de Briançon, le délibéré a été rendu ce jeudi

JUSTICE / Des peines allant de six mois de prison avec sursis à quatre mois ferme.

Hautes-Alpes : la justice tranchera aujourd'hui sur l'avenir de la MJC Centre Social du Briançonnais

JUSTICE / Une structure qui a subit de plein fouet le retrait des subventions de l'État, et qui ne peut plus aujourd'hui payer ses salariés. Elle risque la fermeture