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Tags - Recherches sur le tag tribunal-de-gap - Alpes 1

Le boulodrome de Briançon évacué par les forces de l'ordre

Le boulodrome de Briançon évacué par les forces de l'ordre

FAITS DIVERS / JUSTICE / Plusieurs interpellations ont eu lieu : quatre indique le parquet de Gap pour outrage rébellion

Hautes-Alpes : un an de prison ferme pour un abbé haut-alpin

Hautes-Alpes : un an de prison ferme pour un abbé haut-alpin

JUSTICE / Il s’est rendu coupable d’atteintes sexuelles sur sept enfants

Alpes du Sud : huit magistrats, huit greffiers et cinq attachés de justice supplémentaires d'ici 2027

Alpes du Sud : huit magistrats, huit greffiers et cinq attachés de justice supplémentaires d'ici 2027

JUSTCIE / Le ministère de la Justice a annoncé la répartition des 1 500 magistrats, 1 800 greffiers et 1 100 attachés de justices annoncés par le garde des Sceaux en août dernier

Alpes du Sud : hommage rendu à Robert Badinter ce mercredi midi devant les tribunaux

Alpes du Sud : hommage rendu à Robert Badinter ce mercredi midi devant les tribunaux

JUSTICE / L'avocat est décédé vendredi dernier à l'âge de 95 ans

Hautes-Alpes :  un délinquance "exponentielle depuis deux-trois ans" selon la procureure de la République de Gap

Hautes-Alpes : un délinquance "exponentielle depuis deux-trois ans" selon la procureure de la République de Gap

JUSTICE / Arrivée il y a deux mois, Marion Lozac’hmeur a dressé le bilan de l'année écoulée avant de se projeter sur 2024

Hautes-Alpes : Emilio Scalzo fixé sur son sort

Hautes-Alpes : Emilio Scalzo fixé sur son sort

JUSTICE / L’activiste italien de 68 ans est à nouveau convoqué devant le tribunal correctionnel de Gap, on lui reproche des violences sur un gendarme

Hautes-Alpes : la honte d’un fantasme qui ne devrait jamais être assouvi

Hautes-Alpes : la honte d’un fantasme qui ne devrait jamais être assouvi

JUSTICE / Un homme de 68 ans a été placé en garde à vue après avoir fait, le 12 janvier dernier, des propositions sexuelles sur internet à un mineur de 15 ans qui était en réalité un gendarme sous l'autorité du parquet de Gap

Hautes-Alpes : 30 mois de prison pour un passeur irakien à la frontière de Montgenèvre

Hautes-Alpes : 30 mois de prison pour un passeur irakien à la frontière de Montgenèvre

JUSTICE / Interpellé ce lundi matin avec cinq passagers kurdes dont trois en situation irrégulière , cet Irakien de 32 ans a été jugé coupable de faciliter l’immigration clandestine sur le territoire, d’un refus d’obtempérer ainsi que de conduite sans permis et sans assurance

Hautes-Alpes : une prostitution assumée chez un hôtelier gapençais qui ne dit rien savoir

Hautes-Alpes : une prostitution assumée chez un hôtelier gapençais qui ne dit rien savoir

JUSTICE / Cette affaire de prostitution et de proxénétisme était, ce jeudi, au coeur de la journée d'audience du tribunal correctionnel de Gap

Hautes-Alpes : quatre ans de prison dans l’affaire dite « des coups de couteau de Châteauneuf du Chabre »

Hautes-Alpes : quatre ans de prison dans l’affaire dite « des coups de couteau de Châteauneuf du Chabre »

JUSTICE / Cette condamnation est complétée par un sursis probatoire de 2 ans pour cet homme de 28 ans qui a poignardé à plusieurs reprises le nouveau compagnon de la mère de son enfant

Hautes-Alpes : proxénétisme et trafic de stupéfiants à la barre du tribunal de Gap

JUSTICE / Deux affaires atypiques qui seront finalement jugées ce vendredi après un délai accordé pour préparer la défense lors leurs comparutions immédiates

Hautes-Alpes : après avoir renversé une Gapençaise de 76 ans, il comparait devant la justice

FAITS DIVERS / Ce Tallardien de 27 ans sera présenté ce vendredi, à 15h en récidive légale il a déjà une condamnation pour blessures involontaires par conducteur de véhicule à son casier judicaire

Hautes-Alpes : un Laragnais devant la justice pour proxénétisme et zoophilie

JUSTICE / Cet homme de 51 ans a écopé de trois ans de prison, dont 18 mois avec sursis ainsi qu'une interdiction définitive d'avoir un animal

Hautes-Alpes : dans la tête d’un accusé des Assises

JUSTICE / Trois jours de procès ont débuté ce lundi devant les Assises des Hautes-Alpes à Gap pour l'assassinat de Gilbert Felix en août 2018 à Gap par Omar F.

Hautes-Alpes : un jeune de 19 ans à la barre après une interpellation musclée à Briançon

JUSTICE / Le mis en cause a été condamné à un an d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis pour outrage, menace de mort et rébellion sur personnes dépositaires de l’autorité publique

Hautes-Alpes : 5 ans de prison après l’agression d’une nonagénaire

JUSTICE / Cet SDF de 50 ans a été présenté ce mercredi en comparution immédiate devant le tribunal correctionnel de Gap pour des faits de violence aggravée commis à l’Argentière la Bessée en état de récidive légale

Hautes-Alpes : la parole aux "victimes" de Gilles Norotte

JUSTICE / « Ils ne se considèrent pas comme des cobayes mais pas loin quand même. En tout cas, ils ont perdu toute confiance auprès des médecins », clame l’avocat de 12 des 16 patients qui se sont constitués parties civiles

Hautes-Alpes : Gilles Norotte, un homme en colère à la barre

JUSTICE / Trois jours de procès ont débuté ce mercredi pour cette fameuse affaire de la cimentoplastie discale, technique considérée comme « expérimentale » que le chirurgien gapençais a pratiqué sur 126 patients entre 2015 et 2017

Hautes-Alpes : une soirée à La Salle les Alpes qui a senti la poudre

JUSTICE / Un jeune Briançonnais de 22 ans était présenté ce lundi en comparution immédiate pour violences avec arme, détention d’arme de catégorie C, détention et usage de stupéfiants