Tags - Recherches sur le tag tribunal-de-gap - Alpes 1

Hautes-Alpes : le refuge de la honte à Manteyer condamné

Hautes-Alpes : le refuge de la honte à Manteyer condamné

JUSTICE / Un père accompagné de sa fille et de son fils ont été poursuivis pour 24 infractions allant de la maltraitance animale à des ventes irrégulières de chiens

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Hautes-Alpes : Vincent Faubert relaxé par la justice

Hautes-Alpes : Vincent Faubert relaxé par la justice

JUSTICE / Le maire de Puy Saint-Pierre était accusé de diffamation par son prédécesseur Jean-Marius Barnéoud

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Hautes-Alpes : l'ancien maire de Puy Saint-Pierre amène en justice son successeur

Hautes-Alpes : l'ancien maire de Puy Saint-Pierre amène en justice son successeur

JUSTICE / Vincent Faubert a comparu ce jeudi devant le tribunal correctionnel de Gap pour diffamation envers Jean-Marius Barnéoud

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Hautes-Alpes : il voulait tuer son voisin parce qu'il n'aimait pas le rap

Hautes-Alpes : il voulait tuer son voisin parce qu'il n'aimait pas le rap

JUSTICE / Reconnu coupable de violences avec arme, ce Gapençais de 36 ans possédait chez lui quatre armes à feu, 90 munitions et surtout un système artisanale incendiaire

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Hautes-Alpes : un éleveur de Ceillac reconnu coupable après l’attaque de ses patous sur quatre randonneurs

Hautes-Alpes : un éleveur de Ceillac reconnu coupable après l’attaque de ses patous sur quatre randonneurs

JUSTICE / Il est condamné à 2.500 euros d'amende dont 1.000 euros avec sursis ainsi que 300 euros de réparation à l'une des parties civiles

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Hautes-Alpes : le casseur de la porte du commissariat de Gap condamné

Hautes-Alpes : le casseur de la porte du commissariat de Gap condamné

JUSTICE / Le jeune homme de 18 ans a écopé de six mois de prison avec sursis probatoire

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Hautes-Alpes : un éleveur devant la justice à cause de ses patous

Hautes-Alpes : un éleveur devant la justice à cause de ses patous

AGRICULTURE / JUSTICE / Les JA05 et la FDSEA 05 ont apporté leur soutien à leur collègue en se mobilisant devant le palais de justice et la préfecture à Gap

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Hautes-Alpes : neuf mois de prison pour avoir agressé une employée de l’UDAF 05

Hautes-Alpes : neuf mois de prison pour avoir agressé une employée de l’UDAF 05

JUSTICE / Une agression au couteau par un individu sous curatelle renforcée à Gap

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Hautes-Alpes : le triumvirat de la politique judiciaire du parquet

Hautes-Alpes : le triumvirat de la politique judiciaire du parquet

JUSTICE / Trois comparutions immédiates ont été à l’agenda du tribunal de Gap ce mercredi après-midi : une entrée d’étrangers en situation irrégulière, un trafic de stupéfiants et des violences conjugales

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Hautes-Alpes : 25 ans de réclusion criminelle requis contre Quentin Bonnafoux

Hautes-Alpes : 25 ans de réclusion criminelle requis contre Quentin Bonnafoux

JUSTICE / Dernier jour de procès ce vendredi devant la cour d'Assises des Hautes-Alpes

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Hautes-Alpes : trois témoignages, trois histoires différentes du cabinet de Jean-François Hahn

Hautes-Alpes : trois témoignages, trois histoires différentes du cabinet de Jean-François Hahn

JUSTICE / L’ancien maire d’Agnières en Dévoluy est poursuivi pour viols et agressions sexuelles sur six de ses patientes entre 2008 et 2015 dans ses cabinets de Gap et de La Saulce

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Hautes-Alpes : la protection fonctionnelle de Jean-Marie Bernard décriée

Hautes-Alpes : la protection fonctionnelle de Jean-Marie Bernard décriée

JUSTICE / POLITIQUE / Le Président du Conseil départemental des Hautes-Alpes en bénéficie pour son procès sur l'affaire de la queue de loup

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Hautes-Alpes : un vendredi après-midi contre les trafics de stupéfiants au tribunal de Gap

Hautes-Alpes : un vendredi après-midi contre les trafics de stupéfiants au tribunal de Gap

JUSTICE / La lutte contre les trafics de stupéfiants est l'une des priorités du Procureur de Gap Florent Crouhy

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Hautes-Alpes : Jean-Marie Bernard en défenseur du pastoralisme à la barre du tribunal

Hautes-Alpes : Jean-Marie Bernard en défenseur du pastoralisme à la barre du tribunal

JUSTICE / POLITIQUE / Deux mois d’emprisonnement avec sursis et 3.500 euros d’amende, c’est ce qu’a requis le Procureur de Gap en attendant le délibéré fixé au 12 mars prochain

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Hautes-Alpes : l’affaire de la queue de loup offerte par Jean-Marie Bernard, de retour devant la justice

Hautes-Alpes : l’affaire de la queue de loup offerte par Jean-Marie Bernard, de retour devant la justice

JUSTICE / POLITIQUE / Le président du Conseil départemental des Hautes-Alpes est poursuivi pour détention, transport et cession d’une partie d’une espèce protégée

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Hautes-Alpes : l’affaire du Black Lions à Gap jugée ce mercredi

Hautes-Alpes : l’affaire du Black Lions à Gap jugée ce mercredi

JUSTICE / Deux individus âgés de 22 et 23 ans étaient déférés au tribunal de Gap dans le cadre de la comparution immédiate

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Hautes Alpes : J-M.Bernard devant le tribunal dans l'affaire de la queue de loup

Hautes Alpes : J-M.Bernard devant le tribunal dans l'affaire de la queue de loup

JUSTICE / POLITIQUE / Le président du Conseil départemental des Hautes Alpes sera convoqué devant le tribunal correctionnel de Gap le 15 février prochain

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Hautes Alpes : affaire Anissa, la fin d'un marathon judiciaire

Hautes Alpes : affaire Anissa, la fin d'un marathon judiciaire

JUSTICE / 11 ans après la noyade qui a causé la mort de la fillette, le tribunal de Gap juge enfin cette affaire ce jeudi

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Hautes Alpes : huit mois de prison ferme pour un trafiquant de stupéfiants

Hautes Alpes : huit mois de prison ferme pour un trafiquant de stupéfiants

JUSTICE / Cet homme de 59 ans écope donc de 18 mois d’emprisonnement dont 10 mois en sursis probatoire avec une obligation de soins

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Hautes Alpes : une vengeance sur fond de trafic de drogues qui tourne mal

Hautes Alpes : une vengeance sur fond de trafic de drogues qui tourne mal

JUSTICE / Récemment interpellés pour des faits qui datent d’octobre 2019, deux jeunes hommes ont été déférés ce jeudi en comparution immédiate au tribunal de Gap pour violences aggravées et séquestration

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