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News - Retrouvez toutes les infos Justice - Alpes 1
Hautes-Alpes : transfert de la piscine de Tallard à la CCTB, la justice confirme le vote
JUSTICE / Attaqué au tribunal administratif par Rémi Oddou, le vote à aujourd’hui été confirmé par la justice.
Alpes de Haute-Provence : un homme en garde à vue après la tentative de meurtre à Digne
JUSTICE / Son agresseur présumé, un Dignois d’une quarantaine d’années, a été interpellé ce mercredi aux alentours de Peyruis.
Alpes du Sud : un an de prison dont 6 mois avec sursis pour détention et transports de stupéfiants
JUSTICE/ L'homme de 31 ans transportait à bord de son véhicule 900 grammes de résine de cannabis de Marseille à Gap
Alpes du Sud : un homme jugé en comparution immédiate ce lundi pour trafic de stupéfiants
JUSTICE / Il risque une peine maximale de 10 ans de prison.
Alpes de Haute-Provence : 4 ans de prison dont deux ferme pour les braqueurs du camping de Curbans
JUSTICE / Cinq individus comparaissaient à la barre du tribunal correctionnel de Digne les Bains
Hautes-Alpes : Le Conseil d'État dit oui au Parc Naturel Régional des Baronnies provençales
JUSTICE / À la suite du décret de classement du Parc Naturel Régional des Baronnies provençales (en 2015) par le Premier ministre, une association d’opposants au Parc avait déposé un recours auprès du Conseil d’État contre ce classement.
Alpes de Haute-Provence : Manosque, il frappe et gifle une maman et trois mineures
JUSTICE / Un homme de 38 ans a été condamné à 10 mois de prison ferme
Alpes de Haute-Provence : six mois de prison ferme pour avoir frappé son ex-compagne
JUSTICE / Un homme de 28 ans était jugé ce mardi à Digne Les Bains pour des faits de violences sur son ex-concubine avec usage ou menace d’arme
Hautes-Alpes : 15 mois de prison pour violences sur ex-compagne
JUSTICE / Des faits qui se sont déroulés à Gap le 25 avril dernier. Une dispute a éclaté, alors qu’il était alcoolisé. La victime aura 20 jours d’incapacité totale de travail.
Hautes-Alpes : affaire de violences conjugales au tribunal de Gap
JUSTICE / Un homme de 36 ans sera jugé pour violences aggravées sur sa compagne. Un homme déjà condamné à 20 reprises.
Hautes-Alpes : les notaires ont élu leur nouveau président
JUSTICE / Me Salvatore Agostino a été désigné nouveau président de la chambre notarial des Hautes-Alpes et succède à Me Olivier Gonnet jusqu’en mai 2018.
Région PACA : C. Estrosi condamné pour avoir affirmé que le loup a été introduit
JUSTICE / La cour d’appel d’Aix-en-Provence l’a reconnu coupable de diffamation.
Hautes-Alpes : deux mineurs condamnés pour violences antisémites
JUSTICE / Une Gapençaise avait reçu des jets de pierre et des insultes, en marge d'une manifestation pro-palestinienne.
Hautes-Alpes : assistante maternelle jugée pour violences sur nourrissons, "la gestion est délicate" pour Jean-Marie Bernard
JUSTICE / Une assistante maternelle du Gapençais est poursuivie pour violences sur mineurs de moins de 15 ans. Son agrément, accordé par le Département, n'est pas suspendu pour présomption d'innocence
Hautes-Alpes : quatre jeunes jugés pour sept cambriolages dans le Champsaur
JUSTICE / Trois majeurs et un mineur seront jugés. Ils encourent jusqu'à 10 ans d'emprisonnement et 150.000 euros d'amende.
Hautes-Alpes : accident mortel de Ribiers, le conducteur présumé incarcéré
JUSTICE / Un accident dans la nuit du 28 au 29 avril à Ribiers avait fait un mort et un blessé léger. Le conducteur présumé, Espagnol de 37 ans, était sous l'emprise d'alcool et de drogues lors du drame. De plus, il n'a pas le permis
Hautes-Alpes : agression d’un chauffeur de bus, trois mineurs sont convoqués devant les juges des enfants
FAITS DIVERS /Fin avril, un chauffeur de bus, âgé d’une 50aine d’années, avait été roué de coups de pied et de poing au niveau du terminus de la ligne numéro 2 par trois agresseurs
Hautes-Alpes : « Cela fait des années que l’on dit que nous n’avons pas de moyens, nous n’avons pas été entendus »
JUSTICE / Raphaël Balland, procureur de la République de Gap était l'invité d'Au Bout de l'Actu; avec Alex Cam et Cyrielle Michard.
Alpes de Haute-Provence : un homme condamné pour 21 vols
JUSTICE / Interpellé mercredi, alors qu'il dégradait un boitier électrique devant les gendarmes, il a été reconnu coupable de 21 vols et dégradations sur le département.
Hautes-Alpes : plus de 20 condamnations pour un homme de 36 ans
JUSTICE / Un homme de 36 ans devait être jugé en comparution immédiate ce mercredi, pour violences sur sa compagne à Gap.
Hautes-Alpes : manque d’effectifs au tribunal de Gap, le ministère de la Justice répond à J.Giraud
JUSTICE / Le Ministère de la Justice répond à Joël Giraud concernant les effectifs des juridictions de l’arrondissement judiciaire de Gap.
