Tags - Recherches sur le tag proces - Alpes 1

Hautes-Alpes : trois "faux" moniteurs d'Orcières-Merlette poursuivis par la justice

FAITS DIVERS / Ces trois personnes enseignaient le ski sans les qualifications et les titres requis

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Hautes-Alpes : procès des sept de Briançon, le délibéré a été rendu ce jeudi

JUSTICE / Des peines allant de six mois de prison avec sursis à quatre mois ferme.

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Alpes de Haute-Provence : 30 ans de réclusion criminelle requis à l’encontre de Taofik Foughali

JUSTICE / Cet homme comparait depuis lundi devant la Cour d’Assises des Alpes de Haute-Provence pour l’assassinat de Teddy Mangata

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Alpes de Haute-Provence : procès de l’assassinant de T. Mangata, des questions mais peu de certitudes

JUSTICE / Quatrième journée ce jeudi, le délibéré devrait être rendu ce vendredi soir

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Hautes-Alpes : trafic de stupéfiants, 13 personnes à la barre

JUSTICE / Âgées de 19 à 51 ans, elles comparaissent devant le tribunal de Gap. Toutes sont soupçonnées d’avoir participé à un vaste trafic de stupéfiants dont le cœur présumé se trouvait dans un HLM du quartier Molines à Gap.

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Alpes de Haute-Provence : procès pour assassinat de T. Mangata, nouveau coup de théâtre ce lundi

JUSTICE / L’avocat de de la défense, Maître Denis Fayolle, a soulevé la nullité du supplément d’information, demandé il y a un an

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Alpes de Haute-Provence : « vous êtes un menteur ! », le procès de Philippe Bézard se poursuit

JUSTICE / Cet homme de 65 ans est accusé de l'assassinat de son épouse, Josiane Bézard, dont le corps n'a jamais été retrouvé

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Alpes de Haute-Provence : le verdict attendu aujourd'hui dans le procès pour l'assassinat de Josiane Bézard

JUSTICE / Philippe Bézard, Bas-Alpin de 65 ans, est accusé d'avoir prémédité le meurtre de sa femme. L'homme est décrit comme égocentrique et peu soucieux de la disparition de son épouse

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Alpes de Haute-Provence : assassinat de Josiane Bézard, quand l'une des parties civiles plaide comme la défense

JUSTICE / Depuis ce mercredi, Philippe Bézard, 65 ans, répond de l'assassinat de sa femme, Josiane, disparue en janvier 2014 mais dont le corps n'a jamais été retrouvé. Fait rare devant une Cour d'Assises : l'un des avocats de la partie civile, représentant la fille du couple, avance des arguments dans le sens de la défense

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Alpes de Haute-Provence : procès de Philippe Bézard pour assassinat, la Cour confrontée au silence de l’accusé

JUSTICE / Le procès de ce Bas-Alpin de 65 ans se tient depuis ce matin, il est accusé d’avoir prémédité le meurtre de sa femme, Josiane Bézard, dont le corps n’a jamais été retrouvé

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Hautes-Alpes : procès des 3+4 de Briançon, le jugement mis en délibéré

JUSTICE / De la prison ferme a été requis contre deux des sept prévenus. L’avocat de Théo est revenu sur ces « âpres discussions » pendant l’audience.

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Hautes-Alpes : [MAJ] procès des « 3 + 4 de Briançon », le jugement mis en délibéré

JUSTICE / Sept femmes et hommes qui comparaissent pour aide à l'entrée de personnes en situation irrégulière et en bande organisée. Devant le Palais de Justice, des soutiens se sont amassés. Le jugement sera rendu le 13 décembre prochain.

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Alpes de Haute-Provence : jugés pour diffamation, « Les Dignois d'abord » ont été relaxés

JUSTICE / Une plainte portée par la majorité du maire de Digne-les-Bains, Patricia Granet, contre deux élus d’opposition : Marie-Anne Baudoui-Maurel et Gilles de Valckenaere.

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Hautes-Alpes : procès des « 7 de Briançon », 160 CRS attendus ce jeudi

JUSTICE / Sept personnes sont attendues devant la justice ce jeudi 8h30 pour aide à l'entrée de personnes en situation irrégulière et en bande organisée. Entre 700 et 1.000 manifestants sont attendus devant le tribunal.

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Hautes-Alpes : les 3 de Briançon sortent libres

JUSTICE / Théo, Eléonora et Bastien sont poursuivis pour aide à l'entrée de personnes en situation irrégulière et en bande organisée

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Hautes-Alpes : le délit de solidarité existe-t-il ?

JUSTICE / Deux Suisses, Bastien et Théo et une Italienne, Eleonor doivent être jugés pour avoir aidé à l’entrée d’étrangers en situation irrégulière et en bande organisée.

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Hautes-Alpes : une question de constitutionnalité reporte le procès des 3 de Briançon

JUSTICE / Le procès devrait avoir lieu à la fin de l'année, la Cour de Cassation ayant saisi le Conseil Constitutionnel sur le délit d'aide à l'entrée d'étrangers en situation irrégulière

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Hautes-Alpes : mobilisation mercredi et jeudi pour soutenir les 3 de Briançon

SOCIÉTÉ / Ce jeudi seront jugés au tribunal correctionnel de Gap deux hommes suisses et une femme italienne pour aide à l’entrée de personnes en situation irrégulière et en bande organisée

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Alpes de Haute-Provence : réquisitions et plaidoiries en attendant le verdict

JUSTICE / Stéphane Kellenberger a requis 20 ans de réclusion criminelle à l’encontre d’Artur P.

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