Tags - Recherches sur le tag conseil-d-etat

Tags - Recherches sur le tag conseil-d-etat - Alpes 1

Le projet éolien sur la montagne d'Aureille enterré par le Conseil d'État

ENVIRONNEMENT / Le président de l'association Haut Buëch Nature, à l'origine des recours, attend des garanties de la part du président du département, Jean-Marie Bernard à propos du développement de l'éolien et le l'énergie photovoltaïque sur le territoire

Hautes-Alpes : le Conseil d'État condamne le CHICAS à verser une indemnité aux IBODE

SANTÉ / Ces infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État ne touchaient pas la NBI, Nouvelle Bonification Indiciaire d'un montant de 60 euros par mois, pourtant versée aux infirmiers en soins généraux exerçant exclusivement en bloc

Alpes du Sud : One Voice attaque le protocole loup

ENVIRONNEMENT / L'association environnementaliste dénonce un protocole loup prélevant 118 canidés chaque année "alors que l'espèce est classée vulnérable". L'audience du Conseil d'État se tient ce mercredi

Alpes du Sud : les remontées mécaniques resteront fermées

TOURISME / Le Conseil d'État a tranché après le référé liberté déposé par plusieurs collectivités territoriales

Alpes du Sud : tirs de loups, plusieurs associations déposent un recours auprès du Conseil d’État

ENVIRONNEMENT / Pour les associations de protection de l’environnement, « à l’heure des grands discours en faveur de la biodiversité, c’est une trahison honteuse et scandaleuse »

Alpes du Sud : le Conseil d'État suspend l'arrêté anti-burkini, qu’en disent vos députés ?

POLITIQUE / « Soulagement », « apaisement », « élévation du débat », autant de réactions de la part des parlementaires des Alpes du Sud, alors que le président de la région PACA demande au Premier ministre que l’État prenne ses responsabilités.

Hautes-Alpes : Le Conseil d'État dit oui au Parc Naturel Régional des Baronnies provençales

JUSTICE / À la suite du décret de classement du Parc Naturel Régional des Baronnies provençales (en 2015) par le Premier ministre, une association d’opposants au Parc avait déposé un recours auprès du Conseil d’État contre ce classement.