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News - Retrouvez toutes les infos Justice - Alpes 1
Hautes-Alpes : chantier RTE, les opposants déposeront plainte ce lundi
JUSTICE / Une plainte auprès du procureur du parquet de Gap, pour dénoncer les "non conformités" récurrentes menées par RTE dans le chantier de rénovation électrique
Alpes de Haute-Provence : des postes vacants au Greffe de Digne-les-Bains
JUSTICE / Rentrée solennelle des tribunaux ce lundi, avec de mauvaises nouvelles sur le plan des ressources humaines.
Hautes-Alpes : "pour éviter la clochardisation de la justice, donnons plus de moyens"
JUSTICE / Le tribunal de Grande Instance de Gap faisait sa rentrée solennelle ce lundi. Un Parquet de Gap au complet, avec trois effectifs, mais pas suffisant pour le procureur Raphaël Balland.
Hautes-Alpes : les deux conducteurs interpellés à Montgenèvre mis en examen pour aide à l’entrée sur le territoire national
JUSTICE / Ils avaient été interpellés ce mardi par la Police aux Frontières alors qu’ils transportaient des individus de nationalité étrangère en provenance d’Italie
Hautes-Alpes : « Comportements imprudents ou négligents », en montagne le parquet de Gap mène une politique de fermeté.
JUSTICE / Le procureur de la République de Gap, Raphael Balland indique que « le parquet de Gap continuera sa politique de fermeté dans les poursuites susceptibles d'être diligentées à l'encontre des skieurs ou autres usagers de la montagne qui, par des comportements imprudents ou négligents, provoqueraient de graves accidents ».
Hautes-Alpes : 15 mois de prison dont 9 avec sursis pour aide à l’entrée irrégulière sur le territoire
JUSTICE / C’est la peine prononcée pour un homme jugé ce vendredi par le tribunal correctionnel de Gap
Hautes-Alpes : un homme jugé en comparution immédiate pour aide à l’entrée irrégulière sur le territoire
JUSTICE / Il transportait à bord de son véhicule de 9 places 16 ressortissants guinéens majeurs qui étaient en situation irrégulière sur le territoire français
Hautes-Alpes : les ex-dirigeants de MG industries et Elsa Industries font appel
JUSTICE / Un nouveau procès dans ces deux dossiers se tiendra devant la Cour d'Appel de Grenoble à une date encore indéterminée
Hautes-Alpes : six mois de prison pour un jeune Veynois de 18 ans
JUSTICE / Il était jugé ce lundi en comparution immédiate pour vols et recels
Hautes-Alpes : un jeune majeur jugé pour vols et recels à Veynes
JUSTICE / Un procès en comparution immédiate pour ce jeune de 18 ans arrivé il y a peu à Veynes, et déjà incarcéré pour cambriolages dans une autre région de France. Un mineur de 15 ans serait également impliqué.
Hautes-Alpes : 4 ans de prison ferme pour agression sexuelle
JUSTICE / C’est la peine prononcée pour un homme de 59 ans par le tribunal correctionnel de Gap, pour des faits commis en 2014 à La Bâtie Neuve
Hautes-Alpes : enfants électrocutés lors de l’Embrunman 2012, la ville est condamnée
JUSTICE / Le tribunal correctionnel de Gap a rendu son jugement ce jeudi. L'enquête a démontré que la structure présentait des défaillances d'installation.
Hautes-Alpes : un couple reconnu coupable de coups de couteau et marteau rue Jean Eymar à Gap
JUSTICE / Les quadragénaires ont été condamnés à 12 mois de prison dont six mois avec sursis et huit mois de prison dont cinq mois assortis du sursi
Hautes-Alpes : 3 ans de prison pour une agression à Briançon
JUSTICE / Le prévenu de 22 ans restera en prison suite à sa condamnation
Hautes-Alpes : les anciens dirigeants de l'usine de calcium de La Roche de Rame condamnés
JUSTICE / Ils écopent de peines de prison : 12 mois avec sursis et 2 ans de prison ferme
Alpes de Haute-Provence : des braqueurs de camions devant les Assises
JUSTICE / Quatre prévenus sont poursuivis pour vol en bande organisée avec arme, enlèvement, séquestration suivie d’une libération avant le 7ème jour.
Alpes de Haute-Provence : Cour d'Assises, 12 et 13 ans de réclusion criminelle pour les home jackers
JUSTICE / Ces trois hommes ont été reconnus coupables d'avoir menacé, frappé et séquestré un habitant de Saint Maime en mars 2014
Alpes de Haute-Provence : Assises, entre 13 et 18 ans de réclusion criminelle requis à l'encontre des home jackers
JUSTICE / Le verdict de ce procès, ouvert depuis mercredi, est attendu ce vendredi soir
Hautes-Alpes : trois Briançonnais condamnés pour avoir utilisé leurs motoneiges à des fins de loisirs
JUSTICE / Le Procureur précise que la législation en matière d'utilisation de motoneiges est très précise, notamment le Code de l'Environnement
Alpes de Haute-Provence : un homme en garde à vue, après un piéton renversé à Sainte-Tulle
JUSTICE / L’homme de 70 ans est décédé des suites de ses blessures.
Alpes de Haute-Provence : des home jackers "aux personnalités changeantes" devant les Assises
JUSTICE / Trois hommes, ayant déjà de nombreuses années de prison derrière eux, comparaissent depuis ce mercredi. En mars 2014, ils auraient séquestré pendant deux heures un habitant à Saint-Maime, le menaçant d'une arme sur la tempe.
