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Hautes-Alpes / Gap HAFC : quatre prévenus seront jugés le 13 mars

JUSTICE / Dans le cadre de fraudes financières présumées, liées à la gestion du Gap HAFC, quatre personnes seront jugées en correctionnel le 13 mars prochain

Hautes-Alpes : Briançon, Alamano et Véolia condamnées dans l’affaire Malfosse

JUSTICE / En 2010, employé de la ville de Briançon a été mortellement fauché par une pelle mécanique qui déchargeait des ordures ménagères sur le quai de transfert de Malefosse

Hautes-Alpes : délibéré ce jeudi de l'affaire Malefosse

JUSTICE / En mars 2010, un employé communal avait été mortellement fauché alors qu'il déchargeait des ordures ménagères à Briançon

Hautes-Alpes : la gestion unique de Serre-Chevalier Vallée est suspendue

JUSTICE / La commune de Saint-Chaffrey a, en effet, déposé un recours contre l’arrêté préfectoral de mai 2013, portant sur la création du SIVOM « Serre Chevalier Vallée ».

Hautes-Alpes : le nouveau président du TGI de Gap est une femme

JUSTICE / Isabelle Defarge, 52 ans, a été officiellement installée dans ces nouvelles fonctions lors de la rentrée solennelle.

Hautes-Alpes : une pharmacienne retraitée condamnée en appel pour escroquerie

JUSTICE / Une ancienne pharmacienne gapençaise a été condamnée à 2 ans de prison avec sursis pour escroquerie

Hautes-Alpes : ils sont désormais 11 à siéger au tribunal de commerce de Gap

JUSTICE / Deux nouveaux magistrats consulaires ont été officiellement installés lors de la rentrée solennelle du Tribunal de Commerce de Gap

Alpes de Haute-Provence : Affaire classée suite au décès du principal prévenu

JUSTICE / Le prévenu, un jeune de 20 ans, s’est donné la mort dans sa cellule, le 1er décembre, alors qu’il avait été placé en détention provisoire dans cette affaire.

Alpes de Haute-Provence : un prévenu décédé appelé à la barre du tribunal

JUSTICE / Le prévenu, un Manosquin de 20 ans, s'était donné la mort en décembre 2013 au sein de la maison d'arrêt de Digne les Bains

Hautes-Alpes : le nouveau bâtonnier est une femme

JUSTICE / Maître Marc Anselmetti est désormais remplacé par Maître Karine Ghigonetto.

Hautes-Alpes : délibéré le 30 janvier dans l’affaire Malefosse

JUSTICE / Délibéré attendu le 30 janvier prochain dans le procès qui fait suite à la mort accidentelle d’un employé communal à Briançon.

Hautes-Alpes : délibéré le 30 janvier pour l'accident mortel à Malefosse-Briançon

JUSTICE / Le conducteur de la pelle mécanique, qui a écrasé un employé de Briançon, risque 4 mois de prison avec sursis.

Hautes-Alpes : procès en correctionnel après la mort d’un employé communal

JUSTICE / En mars 2010, un employé de la ville de Briançon avait été mortellement fauché par une pelle mécanique, alors qu’il déchargeait des ordures ménagères

Hautes-Alpes : Isabelle Defarge nommée présidente du TGI de Gap

JUSTICE / Le magistrat Isabelle Defarge a été nommée présidente du Tribunal de Grande Instance Gap

Alpes de Haute-Provence : verdict en Assises dans l'affaire Daniel Areno fils

JUSTICE / Le principal accusé écope de 8 ans de prison ferme. 4 ans fermes pour deux autres des prévenus. L’un des accusés a, également été acquitté.

Hautes-Alpes : le parquet fait appel après la condamnation du cyber pédopornographe

JUSTICE / Le parquet de Gap a décidé de faire appel après la condamnation d'un homme de 71 ans ce jeudi devant le tribunal correctionnel pour détention et diffusion d'images pédopornographiques

Hautes-Alpes : il met en ligne ses ébats amoureux avec son ex, sans son accord

JUSTICE / Un Briançonnais de 25 ans a été condamné à sept mois de prison avec sursis pour avoir diffusé sur internet une vidéo intime tournée avec son ex-petite amie