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News - Retrouvez toutes les infos Justice - Alpes 1
Hautes-Alpes : trois jeunes de Veynes devant le tribunal correctionnel de Gap
JUSTICE / Ils sont jugés après l’agression, dans la nuit du 12 au 13 septembre dernier, d’un barman de l’établissement « L’Alexisbar », à Veynes.
Alpes de Haute-Provence : la justice réclame les indemnités... accordées par la justice
JUSTICE / 10 anciens salariés de l’entreprise Arkema à Saint-Auban ont été condamnés par la Cour d’Appel d’Aix en Provence
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Alpes de Haute-Provence : les gendarmes forment les agents de l'ONCFS
JUSTICE / Depuis plus d’un an, l’ONCFS a vu ses pouvoirs judiciaires s’étendre aux droits de perquisitions
Alpes de Haute-Provence : le Droit au cœur d’un forum grand public
JUSTICE / Ce forum aura donc lieu le 11 octobre, à la salle Osco Manosco de Manosque, entre 10h et 17h
Hautes-Alpes : l'ancien maire de Lettret jugé pour prise illégal d'intérêts
JUSTICE / L'ancien maire de la commune de Lettret était jugé en correctionnel pour prise illégale d’intérêts
Hautes-Alpes : 18 mois de prison requis pour homicide involontaire
JUSTICE / Le prévenu, qui circulait en moto entre Guillestre et Vars, aurait effectué un dépassement dangereux, en voulant doubler un véhicule, avant de percuter un second motard qui arrivait en sens inverse
Alpes de Haute-Provence : la Justice confirme l’élection du maire de Digne-Les-Bains
JUSTICE / Dans l’affaire qui opposait la section dignoise du FN à Patricia Granet lors de son élection, la justice vient de rendre son jugement
Vos annonces légales et judiciaires sur Alpes 1
Les préfectures des Hautes-Alpes et des Alpes de Haute-Provence ont accordé à Alpes 1 l’agrément pour la publication d’annonces légales et judiciaires.
Hautes-Alpes : un motard poursuivi pour homicide involontaire
JUSTICE / Un homme de 54 ans est poursuivi en correctionnel pour homicide involontaire
Hautes-Alpes : 4 mois de prison avec sursis pour avoir craché sur la principale d'un collège
JUSTICE / Un père de famille de 41 ans comparaissait ce jeudi après midi devant le tribunal correctionnel de Gap
Alpes de Haute-Provence : contentieux Granet/Baudoui Maurel, délibéré dans un mois
JUSTICE / Selon l’ancienne candidate Bleu Marine aux municipales à Digne les Bains, certains colistiers de la maire PS élue lors de ces scrutins auraient utilisé des attestations d’hébergement de complaisance
Hautes-Alpes : un père poursuivi pour avoir craché sur la directrice d'un collège
JUSTICE / En novembre 2013, un père de famille aurait pris à partie la directrice du collège Hauts de Plaine à Laragne-Montéglin, avant de lui cracher dessus
Alpes de Haute-Provence : les municipales de Digne devant le tribunal administratif
JUSTICE / Le tribunal administratif de Marseille doit juger ce jeudi le contentieux opposant Marie-Anne Baudoui Maurel à Patricia Granet
Hautes-Alpes : les avocats des Hautes-Alpes dénoncent la fermeture du CER d'Aspres
JUSTICE / L'ADSEA 05 n’a plus les moyens financiers suffisant pour pérenniser cette structure, qui offre une alternative à l’incarcération pour les mineurs.
Hautes-Alpes : un an de prison avec sursis pour atteinte sexuelle
JUSTICE / Il était jugé hier après-midi par le tribunal correctionnel de Gap pour atteinte sexuelle sur un mineur de plus de 15 ans
Hautes-Alpes: 6 mois de prison ferme pour trafic de cannabis
JUSTICE / Il était jugé hier pour détention non autorisée de stupéfiants, contrebande de marchandise prohibée et usage illicite de stupéfiant
Hautes-Alpes : le dossier de la SA Nera Propreté Provence mis en délibéré
JUSTICE / Trois salariés se sont portés partie civile dans ce procès
Hautes-Alpes : Michel Ben Haïm quitte le tribunal en faisiant un doigt d’honneur
JUSTICE / Son procès pour exercice illégal de la profession est renvoyé au 11 décembre prochain
Hautes-Alpes : déja condamné, un prothésiste-dentaire est jugé en correctionnel
JUSTICE / Soupçonné d’avoir exercé illégalement la profession de prothésiste-dentaire entre 2011 et 2013, un praticien installé à Chorges est jugé aujourd'hui
Hautes-Alpes : un Gapençais est au cœur d’une procédure judiciaire aux USA
JUSTICE / Francis Baille serait l'héritier de la photographe américaine, Vivian Maier
Alpes de Haute-Provence : 1 an de prison ferme pour un Dignois de 26 ans
JUSTICE / Mahei Selmi, équipé d’un bracelet électronique, s’est fait arrêter au volant d’une BMW non assurée, équipée de fausses plaques d’immatriculation
Alpes de Haute-Provence : trois arrivées au palais de justice de Digne-les-Bains
JUSTICE / L’audience solennelle de rentrée s’est déroulée ce lundi, avec l’installation de trois nouveaux magistrats
