Votre ville : L’ARGENTIERE LA BESSEE | Changer de ville

Haute-Provence : trois affaires pour la 1er session d’Assises

Haute-Provence : trois affaires pour la 1er session d’Assises

JUSTICE / La Cour d’assises se penchera sur trois affaires de viol dont une sur mineur

 

- Alpes de Haute-Provence -

 

La 1er session d’Assises dans les Alpes de Haute-Provence débute ce lundi. Elle doit se conclure le 1er décembre. Une session avec trois affaires qui seront présentées devant la justice. La première, dès ce lundi et jusqu’à mercredi, pour un viol le 13 mars 2018 à Castellane. La seconde pour viol sur mineur de 15 ans entre le 10 et le 11 novembre 2017 à Valernes sera jugée par la Cour d’assises des mineurs du jeudi 24 novembre au lundi 28 novembre. Et puis la troisième, du mardi 29 novembre au jeudi 1er décembre pour une affaire de viol également mais sur conjoint, entre le 1er octobre 2012 et le 31 mars 2013 à Aix en Provence. Une affaire en appel.

Notez que ces trois affaires devraient se tenir à huis clos.

 

M. Bonnefoy