Tags - Recherches sur le tag justice - Alpes 1

Hautes-Alpes : le corps retrouvé à Serre-Ponçon est celui d'Emilio Ruffoni

Hautes-Alpes : le corps retrouvé à Serre-Ponçon est celui d'Emilio Ruffoni

FAITS DIVERS / Le corps retrouvé dans le lac de Serre-Ponçon au début du mois est celui du septuagénaire porté disparu depuis le 12 juin

Hautes-Alpes : un trafic de stupéfiants démantelé par la police à Gap

Hautes-Alpes : un trafic de stupéfiants démantelé par la police à Gap

FAITS DIVERS / 730 grammes de résine de cannabis et près de 22.000 euros en numéraire avaient été découverts après la perquisition du domicile de l’individu

Hautes-Alpes : les locaux de la SPA Sud Alpines perquisitionnés

Hautes-Alpes : les locaux de la SPA Sud Alpines perquisitionnés

FAITS DIVERS / Une enquête est en cours depuis 2022 pour "escroquerie" et "extorsion"

Haute-Provence : tirage au sort des jurés d'Assises à Digne-les-Bains ce mardi

Haute-Provence : tirage au sort des jurés d'Assises à Digne-les-Bains ce mardi

JUSTICE / Les personnes tirées au sort recevront un courrier d'information

Alpes de Haute-Provence : Rémy Avon en partance pour Carpentras

Alpes de Haute-Provence : Rémy Avon en partance pour Carpentras

JUSTICE / Le procureur de Digne les Bains occupera la fonction de vice-président du tribunal judiciaire

Haute-Provence : diffamation à l’encontre d’E. Barreille, un homme condamné

Haute-Provence : diffamation à l’encontre d’E. Barreille, un homme condamné

JUSTICE / Il avait rédigé, en septembre 2023, une lettre diffamatoire sur un site internet qui visait directement la Présidente du Département

Hautes-Alpes : braconnage, le maire de Châteauroux les Alpes condamné

Hautes-Alpes : braconnage, le maire de Châteauroux les Alpes condamné

JUSTICE / Il écope de six mois de prison avec sursis

Hautes-Alpes : braconnage, le maire de Châteauroux-les-Alpes sera fixé sur sa peine

Hautes-Alpes : braconnage, le maire de Châteauroux-les-Alpes sera fixé sur sa peine

JUSTICE / Le délibéré sera rendu aujourd'hui dans cette affaire impliquant l'élu et son fils. Le parquet avait requis 10 mois de prison avec sursis à l'encontre de Jean-Marie Barral, trois ans avec sursis contre son fils

Alpes de Haute-Provence : une affaire d'insultes à l'encontre d'Eliane Barreille, devant la justice

Alpes de Haute-Provence : une affaire d'insultes à l'encontre d'Eliane Barreille, devant la justice

JUSTICE / Le président du Groupement archéologique du Pays de Seyne doit comparaitre pour diffamation envers un fonctionnaire, un dépositaire de l’autorité publique

Alpes du Sud : une chambre des notaires du Dauphiné vient de voir le jour

Alpes du Sud : une chambre des notaires du Dauphiné vient de voir le jour

SOCIÉTÉ / Elle réunit les notaires des Hautes-Alpes, de l’Isère et de la Drôme

Hautes-Alpes : trois policiers blessés par un homme à Gap

Hautes-Alpes : trois policiers blessés par un homme à Gap

FAITS DIVERS / Ils intervenaient vers minuit dans la nuit de vendredi à samedi près d’une établissement de nuit pour un homme, âgé d’une trentaine d’années et visiblement agité

Alpes de Haute-Provence : Boralex, la justice donne raison aux opposants

Alpes de Haute-Provence : Boralex, la justice donne raison aux opposants

JUSTICE / La cour administrative d’appel de Marseille leur donne raison et a annulé, vendredi, l’arrêté pris en 2020 par la préfecture autorisant une dérogation quant à la destruction d'espèces animales protégées et leurs habitats

Hautes-Alpes : les saisines auprès du défenseur des droits en hausse entre 2022 et 2023

Hautes-Alpes : les saisines auprès du défenseur des droits en hausse entre 2022 et 2023

JUSTICE / L'an dernier, les délégués au défenseur des droits ont traité 243 affaires, contre 189 en 2022

Hautes-Alpes : elle aurait forcé son fils de 5 ans à commettre des fellations, tandis que le père filmait

Hautes-Alpes : elle aurait forcé son fils de 5 ans à commettre des fellations, tandis que le père filmait

JUSTICE / Un couple de Haut-Alpins comparait dès ce mercredi et jusqu'à vendredi devant la Cour Criminelle des Hautes-Alpes à Gap. Les faits remontent à 2019 jusqu'en 2022. La mère de famille aurait commis des actes incestueux sur son fils, âgé à l'époque de 5 ans, quand le père de famille filmait

Hautes-Alpes : 10 ans d'emprisonnement pour Jean-Marc Aurouze, ancien maire de Montgardin

Hautes-Alpes : 10 ans d'emprisonnement pour Jean-Marc Aurouze, ancien maire de Montgardin

JUSTICE / Pour rappel, l'ancien maire a été jugé pour viol et agressions sexuelles sur dix victimes mineures.

Hautes-Alpes : sept ans de prison pour viol sous menace d'arme

Hautes-Alpes : sept ans de prison pour viol sous menace d'arme

JUSTICE / Une décision rendue ce mardi par la Cour d'Assises des Hautes-Alpes

Alpes du Sud : l’ancien maire de Montgardin devant la cour criminelle

Alpes du Sud : l’ancien maire de Montgardin devant la cour criminelle

JUSTICE / L’homme de 72 ans sera jugé dès ce mercredi pour un fait de viol aggravé sur mineur par personne ayant autorité et pour agressions sexuelles sur dix autres victimes

Hautes-Alpes : cinq ans de prison après le viol d’une adolescente

Hautes-Alpes : cinq ans de prison après le viol d’une adolescente

JUSTICE / Les faits avaient eu lieu en 2021 à La Bâtie-Neuve

Alpes du Sud : les surveillants pénitentiaires toujours mobilisés à Gap et Digne-les-Bains ce jeudi matin

Alpes du Sud : les surveillants pénitentiaires toujours mobilisés à Gap et Digne-les-Bains ce jeudi matin

JUSTICE / Cela fait suite à l'attaque mardi matin du convoi pénitentiaire dans l'Eure