Tags - Recherches sur le tag justice - Alpes 1

Alpes de Haute-Provence : Mediator, 15 Bas-Alpins obtiennent justice

Alpes de Haute-Provence : Mediator, 15 Bas-Alpins obtiennent justice

JUSTICE / Leurs dossiers avaient été accompagnés par le CAPER 04

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Hautes-Alpes : une convention pour mieux protéger le personnel soignant dans les hôpitaux

Hautes-Alpes : une convention pour mieux protéger le personnel soignant dans les hôpitaux

SOCIÉTÉ / Le personnel est en effet confronté de « façon régulière » à des situations de tension avec parfois des violences verbales mais aussi physiques

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Hautes-Alpes : les trafiquants jugés le 30 septembre

Hautes-Alpes : les trafiquants jugés le 30 septembre

JUSTICE / interpellés en début de semaine, les trafiquants de stupéfiant haut-alpins seront jugés le 30 septembre prochain

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Alpes de Haute-Provence : une marche blanche pour Nahlan

Alpes de Haute-Provence : une marche blanche pour Nahlan

JUSTICE / Ce Manosquin de 16 ans est décédé lors d'une rixe dans le Var. Il avait reçu 15 coups de couteau

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Hautes-Alpes : les Commissaires aux Comptes se dévoilent sur le département

Hautes-Alpes : les Commissaires aux Comptes se dévoilent sur le département

ÉCONOMIE / Avec la loi PACTE de 2019 qui a notamment regroupé les cours d’appel de Chambéry et de Grenoble, les Hautes-Alpes sont désormais intégrées à la Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes Dauphiné-Savoie

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Alpes de Haute-Provence : homicide à Quinson, le beau-fils interpellé

Alpes de Haute-Provence : homicide à Quinson, le beau-fils interpellé

FAIT DIVERS / Le beau-fils de l’entrepreneur mort à Quinson incarcéré pour assassinat

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Hautes-Alpes : à Embrun on veut favoriser la justice de proximité

Hautes-Alpes : à Embrun on veut favoriser la justice de proximité

JUSTICE / Un délégué du procureur de la République sera désormais présent sur le site de la Manutention une fois par mois

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Hautes-Alpes : le Parquet veut plus de moyens pour lutter contre les violences conjugales

Hautes-Alpes : le Parquet veut plus de moyens pour lutter contre les violences conjugales

JUSTICE/ Le Procureur de la République de Gap rappelle qu’il y a seulement trois magistrats pour toute l’activité pénale du département

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Hautes-Alpes : procès en appel de maraudeurs solidaires

Hautes-Alpes : procès en appel de maraudeurs solidaires

JUSTICE / Le collectif des 3+4+2 de Briançon se mobilisera en début d'après-midi devant la Cour d'Appel de Grenoble et à Gap à l'appel de Solidaires 05

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Hautes-Alpes : une journée pour l’accès au droit des usagers

Hautes-Alpes : une journée pour l’accès au droit des usagers

JUSTICE / Ce mardi est la journée nationale de l'accès au droit

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Alpes de Haute-Provence : une peine de 15 ans pour le violeur de Jessica

Alpes de Haute-Provence : une peine de 15 ans pour le violeur de Jessica

JUSTICE / La Cour d’Assises de Digne condamné Franck Terplan à 15 ans de réclusion criminelle

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Alpes de Haute-Provence : 12 ans de prison pour des viols sur sa fille

Alpes de Haute-Provence : 12 ans de prison pour des viols sur sa fille

JUSTICE / Cet homme de 51 ans a été reconnu coupable par la cour d’assises des Alpes de Haute-Provence

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Alpes de Haute-Provence : deux affaires de viols sur mineur et une tentative de meurtre à la barre des Assises

Alpes de Haute-Provence : deux affaires de viols sur mineur et une tentative de meurtre à la barre des Assises

JUSTICE / Les magistrats et jurés ouvrent ce lundi une nouvelle session d'Assises avec le premier procès : des viols incestueux commis par un père de famille sur sa fille

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Hautes-Alpes : 200 personnes à Gap pour soutenir des maraudeurs solidaires

Hautes-Alpes : 200 personnes à Gap pour soutenir des maraudeurs solidaires

JUSTICE / Deux mois de prison avec sursis et cinq ans d’interdiction de séjour dans les Hautes-Alpes ont été requis par le Procureur

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Hautes-Alpes : le bracelet anti-rapprochement, un nouvel outil contre les violences conjugales

Hautes-Alpes : le bracelet anti-rapprochement, un nouvel outil contre les violences conjugales

JUSTICE / Ce dispositif peut être prononcé par le juge aux affaires familiales par le biais d’une ordonnance de protection ou par un tribunal correctionnel transformant cet outil en une véritable peine

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Hautes-Alpes : 20 ans de réclusion criminelle contre Q.Bonnafoux

Hautes-Alpes : 20 ans de réclusion criminelle contre Q.Bonnafoux

JUSTICE / L'homme de 23 ans a été reconnu coupable de meurtre en 2018, il avait tué son ami Yvan Belinga à coup de serpette dans leur appartement de Gap.

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Hautes-Alpes : deux mobilisations pour soutenir des « solidaires »

Hautes-Alpes : deux mobilisations pour soutenir des « solidaires »

SOCIÉTÉ / La première aura lieu 22 avril à 12h devant le tribunal de Gap alors que deux « solidaires » seront présentés pour « aide à l’entrée et à la circulation sur le territoire national de personnes en situation irrégulière ». La seconde le 27 mai à Grenoble lors du jugement en appel des « sept de Briançon. »

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Hautes-Alpes : le meurtre de la Placette à Gap aux Assises

Hautes-Alpes : le meurtre de la Placette à Gap aux Assises

JUSTICE / Quentin Bonnafoux, 23 ans, comparait pour le meurtre de son ami d'enfance, Yvan Belinga. Il a avoué l'avoir tué avec une serpette en 2018 dans leur appartement, 43 coups avaient été relevés sur le corps de la victime

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Hautes-Alpes : cimentoplastie discale, les parties civiles demandent une expertise judiciaire

Hautes-Alpes : cimentoplastie discale, les parties civiles demandent une expertise judiciaire

JUSTICE / Le docteur Gilles Norotte est poursuivi pour avoir utilisé cette technique, décriée par les plaignants comme étant toujours "expérimentale"

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Hautes-Alpes : Jean-François Hahn condamné à 8 ans pour viol

Hautes-Alpes : Jean-François Hahn condamné à 8 ans pour viol

JUSTICE / Le procès de cet ancien kinésithérapeute et ex élu dans le Dévoluy se tenait depuis lundi devant la Cour d’Assises des Hautes-Alpes. Dans les parties civiles, sept anciennes patientes qui ont été victimes de ce professionnel

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