Tags - Recherches sur le tag tribunal - Alpes 1

Hautes-Alpes : un médiateur à quatre pattes pour épauler le juge des enfants

Hautes-Alpes : un médiateur à quatre pattes pour épauler le juge des enfants

JUSTICE / SOCIÉTÉ / Un dispositif de médiation canine est mis en place depuis le 8 avril dernier à Gap pour notamment apaiser les plus jeunes lors des audiences

Haute-Provence : rixe du Campanile de Manosque, l'auteure présumée devant la justice

Haute-Provence : rixe du Campanile de Manosque, l'auteure présumée devant la justice

JUSTICE / Incarcérée depuis ce jeudi, cette femme de 25 ans est jugée sous le régime de la comparution immédiate pour violence avec arme aggravée par deux circonstances

Hautes-Alpes : l'assassinat de Gilbert Félix à la barre des Assises

Hautes-Alpes : l'assassinat de Gilbert Félix à la barre des Assises

JUSTICE / Omar F. comparait, cet Irakien de 26 ans est accusé de l'assassinat de ce Gapençais de 70 ans en août 2018

Alpes de Haute-Provence : il poignarde sa compagne enceinte et une fillette

Alpes de Haute-Provence : il poignarde sa compagne enceinte et une fillette

JUSTICE / Un homme de 19 ans comparaissait ce mardi devant la justice dignoise. Le tribunal s'est déclaré incompétent pour des faits pouvant relever de la tentative de meurtre

Haute-Provence : procès renvoyé pour l'incendiaire présumé du tabac de Digne

Haute-Provence : procès renvoyé pour l'incendiaire présumé du tabac de Digne

JUSTICE / L'homme de 36 ans a été interpellé cette semaine par le Raid à son domicile dignois. Son avocat a demandé un renvoi pour complément d'information

Haute-Provence : une activité pénale stabilisée en 2021

Haute-Provence : une activité pénale stabilisée en 2021

JUSTICE / Le Procureur de Digne les Bains Rémy Avon, note de « très gros progrès » pour raccourcir les délais de convocation devant le tribunal correctionnel

Hautes-Alpes : deux ans de prison avec sursis pour proxénétisme et blanchiment

Hautes-Alpes : deux ans de prison avec sursis pour proxénétisme et blanchiment

JUSTICE / Le directeur d’une chaine immobilière et son ancienne compagne ont été condamnés ce lundi par le tribunal correctionnel de Gap

Hautes-Alpes : le Docteur Gilles Norotte devra faire face à la justice

Hautes-Alpes : le Docteur Gilles Norotte devra faire face à la justice

JUSTICE / SANTÉ / Une comparution devant le tribunal correctionnel de Gap les 23, 24 et 25 mars prochains dans l'affaire de la « cimentoplastie discale »

Hautes-Alpes : un passeur condamné à 15 mois de prison ferme

Hautes-Alpes : un passeur condamné à 15 mois de prison ferme

JUSTICE / Il faisait payer les trajets Turin/Paris à hauteur de 300 à 500 euros

Hautes-Alpes : les professionnels de justice se mobilisent pour plus de moyens

Hautes-Alpes : les professionnels de justice se mobilisent pour plus de moyens

JUSTICE / Selon un rapport du Conseil de l’Europe, on a quatre fois moins de procureurs ainsi que deux fois moins de juges et de greffiers en comparaison à la moyenne européenne

Hautes-Alpes : deux ans de prison après des menaces de mort envers un gardien de la Paix

Hautes-Alpes : deux ans de prison après des menaces de mort envers un gardien de la Paix

JUSTICE / Les faits s'étaient déroulés ce dimanche à Briançon

Alpes de Haute-Provence : un nouveau protocole contre les violences interfamiliales

Alpes de Haute-Provence : un nouveau protocole contre les violences interfamiliales

JUSTICE / SÉCURITÉ / En 2021, on en dénombre plus de 600 plaintes et une augmentation de 50% de violences sur les enfants qu’elles soient physiques ou sexuelles

Hautes-Alpes : fusillade à Gap, six ans de prison dont un avec sursis probatoire

Hautes-Alpes : fusillade à Gap, six ans de prison dont un avec sursis probatoire

JUSTICE / Deux hommes avaient été blessés à la mâchoire et à l'épaule, un homme de 24 ans comparaissait devant la justice ce mercredi

Hautes-Alpes : le patou multirécidiviste ?

Hautes-Alpes : le patou multirécidiviste ?

JUSTICE / Un éleveur queyrassin sera à nouveau entendu par la justice après que son chien de protection ait attaqué une randonneuse sur la route. Un agriculteur qui est déjà poursuivi pour blessures involontaires après que ses patous aient attaqué à de multiples reprises des touristes cet été

Hautes-Alpes : le droit n’aura plus de secrets pour vous

Hautes-Alpes : le droit n’aura plus de secrets pour vous

JUSTICE / À l’occasion de la Nuit du Droit ce lundi, des rencontres avec des professionnels mais aussi des démonstrations seront proposées au Palais de Justice de Gap

Hautes-Alpes : vers un code pénal des mineurs rajeuni

Hautes-Alpes : vers un code pénal des mineurs rajeuni

JUSTICE / Une journée de formation avait lieu ce mardi au sein du tribunal de Gap, alors que la réforme entrera en vigueur à la fin du mois

Hautes-Alpes : les trafiquants jugés le 30 septembre

Hautes-Alpes : les trafiquants jugés le 30 septembre

JUSTICE / interpellés en début de semaine, les trafiquants de stupéfiant haut-alpins seront jugés le 30 septembre prochain

Hautes-Alpes : deux dealers gapençais condamnés à deux ans de prison

Hautes-Alpes : deux dealers gapençais condamnés à deux ans de prison

FAITS DIVERS / Deux individus aux casiers judiciaires déjà bien remplis

Alpes de Haute-Provence : le procès de Merlin Longuet gelé

Alpes de Haute-Provence : le procès de Merlin Longuet gelé

JUSTICE / Une question prioritaire de constitutionnalité a été soulevée par la défense et soutenue par le tribunal de Digne les Bains. Merlin Longuet est inculpé dans les mobilisations illégales menées chaque lundi à Forcalquier

Hautes-Alpes : nouveau procès de maraudeurs solidaires, nouveau rassemblement

Hautes-Alpes : nouveau procès de maraudeurs solidaires, nouveau rassemblement

JUSTICE / Ce procès, prévu initialement en décembre, avait été reporté. Ces deux prévenus auraient aidé une famille afghane à entrer sur le territoire national