Tags - Recherches sur le tag tribunal - Alpes 1

Hautes-Alpes : trafic de cocaïne dans le Briançonnais, les deux mis en cause en prison jusqu’à leur procès

Hautes-Alpes : trafic de cocaïne dans le Briançonnais, les deux mis en cause en prison jusqu’à leur procès

JUSTICE / Celui qui est considéré comme la nourrice et le restaurateur qui revendait la marchandise depuis de nombreuses années dans son établissement seront jugés le 14 avril prochain au tribunal correctionnel de Gap

Hautes-Alpes : un important trafic de cocaïne démantelé à Serre-Chevalier

Hautes-Alpes : un important trafic de cocaïne démantelé à Serre-Chevalier

FAITS DIVERS / Deux quinquagénaires, la nourrice et un restaurateur qui revendait les stupéfiants dans son établissement, comparaitront ce vendredi devant la justice. Plus de 400 grammes de cocaïne ont été saisis lors des perquisitions

Haute-Provence : l'accident mortel de Mison devant la justice

Haute-Provence : l'accident mortel de Mison devant la justice

JUSTICE / Un Haut-Alpin de 21 ans comparaitra pour homicide involontaire. L'automobiliste a mortellement percuté un conducteur de deux-roues, la semaine dernière. La victime était âgée de 18 ans

Haute-Provence : 40 mois de prison pour avoir agressé sexuellement sa mère

Haute-Provence : 40 mois de prison pour avoir agressé sexuellement sa mère

JUSTICE / Telle est la condamnation du premier procès de la session des Assises du tribunal de Digne les Bains qui s'est tenu de lundi à mercredi

Hautes-Alpes : en prison, deux détenus tentaient de faire rentrer du cannabis

Hautes-Alpes : en prison, deux détenus tentaient de faire rentrer du cannabis

JUSTICE / Un homme a été condamné à deux ans de prison, un second à six mois

Hautes-Alpes : chasse du tétras-lyre, la fédération de la chasse se satisfait de la décision de justice

Hautes-Alpes : chasse du tétras-lyre, la fédération de la chasse se satisfait de la décision de justice

ENVIRONNEMENT / La fédération départementale de la chasse dans les Hautes-Alpes s’exprime après la décision du tribunal administratif de Marseille, suspendant partiellement la chasse du galliforme de montagne dans le département

Hautes-Alpes : la chasse du Tétras lyre suspendue dans deux régions bioclimatiques du territoire

Hautes-Alpes : la chasse du Tétras lyre suspendue dans deux régions bioclimatiques du territoire

ENVIRONNEMENT / La décision a été rendue par le tribunal administratif de Marseille

Haute-Provence : trois nouveaux magistrats mais toujours un manque de moyens au tribunal de Digne

Haute-Provence : trois nouveaux magistrats mais toujours un manque de moyens au tribunal de Digne

JUSTICE / « Les effectifs ne permettent pas de fonctionner comme le justiciable est en droit de l’attendre de la justice » indique sur Alpes 1 le Président du tribunal

Hautes-Alpes : l'affaire Amphoux revient devant la justice

Hautes-Alpes : l'affaire Amphoux revient devant la justice

JUSTICE / La veuve du Haut-Alpin décédé en 2012 conteste toujours l'héritage

Haute-Provence : une tentative d'enlèvement à Manosque ?

Haute-Provence : une tentative d'enlèvement à Manosque ?

JUSTICE / Deux hommes de 21 et 22 ans étaient jugés devant le tribunal correctionnel de Digne les Bains

Hautes-Alpes : un médiateur à quatre pattes pour épauler le juge des enfants

Hautes-Alpes : un médiateur à quatre pattes pour épauler le juge des enfants

JUSTICE / SOCIÉTÉ / Un dispositif de médiation canine est mis en place depuis le 8 avril dernier à Gap pour notamment apaiser les plus jeunes lors des audiences

Haute-Provence : rixe du Campanile de Manosque, l'auteure présumée devant la justice

Haute-Provence : rixe du Campanile de Manosque, l'auteure présumée devant la justice

JUSTICE / Incarcérée depuis ce jeudi, cette femme de 25 ans est jugée sous le régime de la comparution immédiate pour violence avec arme aggravée par deux circonstances

Hautes-Alpes : l'assassinat de Gilbert Félix à la barre des Assises

Hautes-Alpes : l'assassinat de Gilbert Félix à la barre des Assises

JUSTICE / Omar F. comparait, cet Irakien de 26 ans est accusé de l'assassinat de ce Gapençais de 70 ans en août 2018

Alpes de Haute-Provence : il poignarde sa compagne enceinte et une fillette

Alpes de Haute-Provence : il poignarde sa compagne enceinte et une fillette

JUSTICE / Un homme de 19 ans comparaissait ce mardi devant la justice dignoise. Le tribunal s'est déclaré incompétent pour des faits pouvant relever de la tentative de meurtre

Haute-Provence : procès renvoyé pour l'incendiaire présumé du tabac de Digne

Haute-Provence : procès renvoyé pour l'incendiaire présumé du tabac de Digne

JUSTICE / L'homme de 36 ans a été interpellé cette semaine par le Raid à son domicile dignois. Son avocat a demandé un renvoi pour complément d'information

Haute-Provence : une activité pénale stabilisée en 2021

Haute-Provence : une activité pénale stabilisée en 2021

JUSTICE / Le Procureur de Digne les Bains Rémy Avon, note de « très gros progrès » pour raccourcir les délais de convocation devant le tribunal correctionnel

Hautes-Alpes : deux ans de prison avec sursis pour proxénétisme et blanchiment

Hautes-Alpes : deux ans de prison avec sursis pour proxénétisme et blanchiment

JUSTICE / Le directeur d’une chaine immobilière et son ancienne compagne ont été condamnés ce lundi par le tribunal correctionnel de Gap

Hautes-Alpes : le Docteur Gilles Norotte devra faire face à la justice

Hautes-Alpes : le Docteur Gilles Norotte devra faire face à la justice

JUSTICE / SANTÉ / Une comparution devant le tribunal correctionnel de Gap les 23, 24 et 25 mars prochains dans l'affaire de la « cimentoplastie discale »

Hautes-Alpes : un passeur condamné à 15 mois de prison ferme

Hautes-Alpes : un passeur condamné à 15 mois de prison ferme

JUSTICE / Il faisait payer les trajets Turin/Paris à hauteur de 300 à 500 euros

Hautes-Alpes : les professionnels de justice se mobilisent pour plus de moyens

Hautes-Alpes : les professionnels de justice se mobilisent pour plus de moyens

JUSTICE / Selon un rapport du Conseil de l’Europe, on a quatre fois moins de procureurs ainsi que deux fois moins de juges et de greffiers en comparaison à la moyenne européenne