Tags - Recherches sur le tag tribunal - Alpes 1

Hautes-Alpes : vers un code pénal des mineurs rajeuni

Hautes-Alpes : vers un code pénal des mineurs rajeuni

JUSTICE / Une journée de formation avait lieu ce mardi au sein du tribunal de Gap, alors que la réforme entrera en vigueur à la fin du mois

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Hautes-Alpes : les trafiquants jugés le 30 septembre

Hautes-Alpes : les trafiquants jugés le 30 septembre

JUSTICE / interpellés en début de semaine, les trafiquants de stupéfiant haut-alpins seront jugés le 30 septembre prochain

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Hautes-Alpes : deux dealers gapençais condamnés à deux ans de prison

Hautes-Alpes : deux dealers gapençais condamnés à deux ans de prison

FAITS DIVERS / Deux individus aux casiers judiciaires déjà bien remplis

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Alpes de Haute-Provence : le procès de Merlin Longuet gelé

Alpes de Haute-Provence : le procès de Merlin Longuet gelé

JUSTICE / Une question prioritaire de constitutionnalité a été soulevée par la défense et soutenue par le tribunal de Digne les Bains. Merlin Longuet est inculpé dans les mobilisations illégales menées chaque lundi à Forcalquier

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Hautes-Alpes : nouveau procès de maraudeurs solidaires, nouveau rassemblement

Hautes-Alpes : nouveau procès de maraudeurs solidaires, nouveau rassemblement

JUSTICE / Ce procès, prévu initialement en décembre, avait été reporté. Ces deux prévenus auraient aidé une famille afghane à entrer sur le territoire national

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Hautes-Alpes : procès de J. F Hahn, des manquements de la profession ?

Hautes-Alpes : procès de J. F Hahn, des manquements de la profession ?

JUSTICE / Troisième jour du procès de Jean-François Hahn devant la cour d’assises des Hautes-Alpes

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Hautes-Alpes : affaire de la queue de loup, J.M  Bernard va faire appel

Hautes-Alpes : affaire de la queue de loup, J.M Bernard va faire appel

JUSTICE / POLITIQUE/ Le Président du Département annonce qu’il va payer les indemnités des parties civiles. Il avait bénéficié de la protection fonctionnelle, votée par l’hémicycle en décembre dernier

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Hautes-Alpes : des stages de sensibilisation à l’environnement comme réponses aux infractions

Hautes-Alpes : des stages de sensibilisation à l’environnement comme réponses aux infractions

ENVIRONNEMENT / JUSTICE / Ces stages doivent être des mesures « alternatives aux poursuites judiciaires » explique le Procureur de Gap

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Alpes de Haute-Provence : un homme incarcéré après avoir renversé une femme à Digne les Bains

Alpes de Haute-Provence : un homme incarcéré après avoir renversé une femme à Digne les Bains

FAITS DIVERS / Le mis en cause de 35 ans est actuellement à la prison des Baumettes à Marseille

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Hautes-Alpes : (MAJ), "chez Roger", la décision du tribunal sera rendue le 5 janvier prochain

Hautes-Alpes : (MAJ), "chez Roger", la décision du tribunal sera rendue le 5 janvier prochain

SOCIÉTÉ / Près de 60 exilés sont actuellement dans les locaux. Une grande collecte alimentaire a été organisée ce mardi matin

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Alpes de Haute-Provence : prison ferme pour un passage à tabac

Alpes de Haute-Provence : prison ferme pour un passage à tabac

JUSTICE / Le 10 octobre dernier, un individu avait été violemment agressé sur le parking du Carrefour de Digne les Bains

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Hautes-Alpes : Gap, 3 ans de prison pour une agression par arme blanche

Hautes-Alpes : Gap, 3 ans de prison pour une agression par arme blanche

JUSTICE / Un homme de 35 ans était jugé en comparution immédiate ce jeudi par le tribunal correctionnel de Gap

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Hautes-Alpes : un an de prison ferme pour l'homme retranché à Briançon

Hautes-Alpes : un an de prison ferme pour l'homme retranché à Briançon

JUSTICE / Il a comparu ce mardi pour des faits de violences volontaires avec arme en récidive, de dégradation de bien public, d'outrages et de menaces de mort sur personne dépositaire de l'autorité publique

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Hautes-Alpes : coup de couteau au parc de la Pépinière, le dossier renvoyé

Hautes-Alpes : coup de couteau au parc de la Pépinière, le dossier renvoyé

JUSTICE / Un jeune homme, Guinéen, de 18 ans comparaissait ce mardi devant le tribunal correctionnel de Gap

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Hautes-Alpes : dégradation des caméras de Briançon, incarcéré pour ne pas avoir respecté sa peine

Hautes-Alpes : dégradation des caméras de Briançon, incarcéré pour ne pas avoir respecté sa peine

JUSTICE / L'un des malfrats interpellé en novembre dernier avait été condamné par la justice, il ne devait plus notamment être aperçu au sein du quartier Central Parc de Briançon. Interdiction qu'il n'a pas respectée

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Hautes-Alpes : une déception amoureuse se termine par quatre coups de couteau

Hautes-Alpes : une déception amoureuse se termine par quatre coups de couteau

JUSTICE / Un homme de 18 ans comparaîtra devant le tribunal correctionnel de Gap ce vendredi après-midi

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Alpes de Haute-Provence : Digne,  la fin du blocage de la plateforme de distribution ordonnée

Alpes de Haute-Provence : Digne, la fin du blocage de la plateforme de distribution ordonnée

SOCIAL / JUSTICE / 14 facteurs et factrices de Digne et deux militants syndicaux étaient devant la justice ce jeudi matin pour « blocage du centre et entrave à la liberté de travail ».

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Alpes de Haute-Provence : trois accusés aux Assises pour viols sur une personne vulnérable

Alpes de Haute-Provence : trois accusés aux Assises pour viols sur une personne vulnérable

JUSTICE / Les faits remontent à l'été 2015 à Manosque, la jeune fille, handicapée mentale, avait à l'époque 14 ans. Le procès devrait se dérouler à huis clos

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Alpes de Haute-Provence : 6 mois de prison ferme pour avoir  kidnappé son ex sur un parking

Alpes de Haute-Provence : 6 mois de prison ferme pour avoir kidnappé son ex sur un parking

FAITS DIVERS / Un homme de 23 ans était présenté ce jeudi en comparution immédiate devant la justice dignoise et a été condamné à 24 mois de prison, dont 18 avec sursis de 2 ans

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Hautes-Alpes : Génération Identitaire, prison ferme et privation des droits civiques requis

Hautes-Alpes : Génération Identitaire, prison ferme et privation des droits civiques requis

JUSTICE / Trois membres de l’association apparentée d’extrême droite étaient jugés ce jeudi devant le tribunal correctionnel de Gap. Seul le président, Clément Gandelin, s’est présenté devant les magistrats mais est resté muré dans le silence

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