Alpes 1
Tags - Recherches sur le tag jugement - Alpes 1
Un employé de la Poste agressé à Gap
FAITS DIVERS / L'employé de la rue Carnot est en ITT pendant 10 jours
Hautes-Alpes : 10 ans d'emprisonnement pour Jean-Marc Aurouze, ancien maire de Montgardin
JUSTICE / Pour rappel, l'ancien maire a été jugé pour viol et agressions sexuelles sur dix victimes mineures.
Hautes-Alpes : après avoir aidé une migrante sur le point d'accoucher, l’affaire est classée sans suite
JUSTICE / En mars dernier, Benoît Ducos, bénévole à l’association Refuge Solidaire, avait aidé une Nigériane enceinte à rejoindre l’hôpital de Briançon. Un acte qui lui avait valu l’ouverture d’une enquête « d'aide à l'entrée et à la circulation d'un étranger en situation irrégulière.
Alpes de Haute-Provence : contentieux du casino de Digne, la ville ne versera pas 22 millions d’euros
JUSTICE / Retour sur un projet de création de casino à Digne-les-Bains qui aurait pu plomber gravement les finances, déjà fragile, de la ville préfecture.
[MAJ] Alpes de Haute-Provence : la CCVU obtient gain de cause dans le rachat de la station du Sauze
JUSTICE / Il aura fallu quatre ans pour trouver une première issue judiciaire à l’affaire qui oppose la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ubaye à la SARL Couttolenc, suite au rachat de la station du Sauze Super-Sauze.
Alpes de Haute-Provence : 29 prévenus attendent le verdict
JUSTICE / De 6 mois de sursis à 9 ans de prison ferme pour les 29 prévenus jugés pour trafics de stupéfiants.
Hautes-Alpes : Huit mois de prison dont six avec sursis pour l’incendiaire de Briançon
JUSTICE / L’homme de 42 ans était jugé ce mardi après-midi et a été incarcéré aux Baumettes.
Hautes-Alpes : l'affaire des Famas volés devant le tribunal de Lyon
JUSTICE / L'adjudant en charge du détachement, qui s'était fait voler des armes de service sur le parking d'un fast food de La Verpillière en Isère, risque la radiation militaire. Il a été condamné à un mois de prison avec sursis
Hautes-Alpes : enfants électrocutés lors de l’Embrunman 2012, la ville est condamnée
JUSTICE / Le tribunal correctionnel de Gap a rendu son jugement ce jeudi. L'enquête a démontré que la structure présentait des défaillances d'installation.
