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Tags - Recherches sur le tag cassation - Alpes 1

Hautes-Alpes : affaire de la Queue de Loup, Jean-Marie Bernard n’ira pas en cassation

JUSTICE/ POLITIQUE / Le Président du Département a été reconnu coupable de détention et transport d’une espèce protégée, ce mardi 16 novembre, par la Cour d’Appel de Grenoble

Hautes-Alpes : queue de loup, FDSEA et JA apportent leur soutien à J. M Bernard

AGRICULTURE / POLITIQUE / Les deux syndicats agricoles dénoncent une nouvelle fois une « peine disproportionnée » après le délibéré de la Cour d’Appel de Grenoble

Hautes-Alpes : expertise sur les conditions de travail, l'hôpital de Gap se pourvoit en cassation

SANTÉ / La direction du centre hospitalier refuse la demande d'expertise sur les conditions de travail demandée par le Comité d’Hygiène de Sécurité et de Conditions de Travail