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Tags - Recherches sur le tag cour-d-appel - Alpes 1

Hautes-Alpes : queue de loup, FDSEA et JA apportent leur soutien à J. M Bernard

AGRICULTURE / POLITIQUE / Les deux syndicats agricoles dénoncent une nouvelle fois une « peine disproportionnée » après le délibéré de la Cour d’Appel de Grenoble

Hautes-Alpes : la demande de RTE rejetée dans le chantier de rénovation électrique Haute-Durance

JUSTICE / L'entreprise ainsi que le Ministère de l'Écologie avaient fait appel de la décision du tribunal administratif de Marseille, en août dernier, annulant l'arrêté préfectoral autorisant la destruction d'espèces protégées

Hautes-Alpes : bébés secoués par une nounou, un procès en appel aura lieu en novembre prochain

JUSTICE / Une assistante maternelle de 46 ans avait été condamnée en novembre dernier pour des violences commises sur deux frères en 2010 et 2012, des bébés à l'époque des faits