Alpes du Sud - La réforme territoriale chiffonne les sénateurs et les éclats de voix se sont faits entendre dans le Sénat hier, mercredi 2 juillet. Les sénateurs de l’opposition, accompagnés par quelques radicaux de gauche, ont voté une motion de référendum sur la réforme territoriale, dont l’examen a débuté cette semaine.
Renvoyée à l’Assemblée Nationale, la proposition de référendum a été rejetée dans la soirée. La réforme retourne donc en première lecture au Sénat pour y être débattue, mais le gouvernement par la voix de son Ministre de l’Intérieur Bernard Cazeneuve a prévenu : « Le gouvernement est décidé à faire adopter la réforme territoriale avant la fin de l’été ».
Que disent les sénateurs des Alpes du Sud ?
Pour Claude Domeizel, sénateur PS des Alpes de Haute-Provence, les choses sont assez simples : pas de référendum sur la question et le souhait de faire passer une loi à laquelle il « croit depuis longtemps ». Tout en rappelant que si son choix est clair aujourd’hui c’est pour deux raisons : « dans l’article 12, rien ne stipule qu’à la fin du mandat des conseillers généraux en 2020 ce mandat sera supprimé, peut-être sera-t-il réaménagé autrement » (…) « de plus, nous avons fait voter un amendement qui garantit la présence au minimum de deux conseillers départementaux par département à la région ».
Pour Pierre Bernard-Reymond, sénateur DVD des Hautes-Alpes, qui en 1982 s’était déjà prononcé à travers une note pour un passage à 10 régions, le scénario n’est pas le même. S’il s’est abstenu pour le référendum, il n’en est pas moins troublé par la méthode et les moyens de concertation du gouvernement. Son vote n’est donc pas encore défini pour plusieurs raisons : le sénateur serait favorable à une mise en place de la réforme qui « ne serait pas seulement écrite à Paris, mais aussi entre les régions et les départements » ajoutant à cela « qu’on ne statue pas sur l’avenir d’un département de la même manière s'il est proche de la métropole ou éloigné, comme le sont les Alpes du Sud par rapport à Marseille ». Autre point sous forme de question : pourquoi ne pas fusionner certains territoires comme l’Ubaye et les Hautes-Alpes ? « L’Ubaye est un territoire qui a plus de points communs avec les Hautes-Alpes qu’avec le reste des Alpes de Haute-Provence ».
Enfin Pierre Bernard-Reymond lance un pavé dans la mare en ajoutant que « les futures régions pourraient aussi exercer un pouvoir législatif aux côtés des députés pour le vote de grands principes nationaux ».
