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Panorama des procès devant les tribunaux correctionnels

Le dossier de Jean-Michel Arnaud, vice-président du Conseil Général des Hautes-Alpes et maire de Tallard, sera renvoyé. L'élu devait répondre d'insulte envers un particulier.

Alpes du Sud - Jean-Michel Arnaud ne comparaîtra pas ce jeudi matin devant le tribunal correctionnel de Gap. Le vice-président du Conseil Général des Hautes-Alpes et maire de Tallard devait répondre d’injure publique envers la députée des Hautes-Alpes, Henriette Martinez, le 27 mars dernier, soir du 2ème tour des élections cantonales. Mais convoqué au sein du 94ème Congrès des Maires en tant que président de l’Association des Maires des Hautes-Alpes, son dossier sera renvoyé.

Par contre, sept autres affaires vont retenir l’attention des magistrats. Tout d’abord, le maire de la commune des Infournas, dans le Champsaur, Anne Deblevid, devra répondre de « faux et usage de faux dans un document administratif ». L’élue est soupçonnée d’avoir signé en avril dernier la délibération du budget 2010, à la place de l’un des conseillers municipaux. Hasard du calendrier, son mari âgé de 68 ans, est également convoqué pour violence avec usage ou menace d’une arme. En juin 2009, il se serait emparé de son fusil de chasse pour menacer un habitant et le vétérinaire du village.

Une jeune fille de 24 ans comparaitra également pour trois affaires, et cinq infractions : vols, vol avec violence, contrefaçon et falsification de chèque, usage de ces mêmes chèques, et enfin escroquerie. Des faits qui s’étendent entre février et novembre à Tallard et Gap. Le préjudice est estimé à plusieurs milliers d’euros.

Le 21 juillet 2008, à Montgenèvre : plusieurs commerces sont la cible d’un cambrioleur… L’ADN d’un homme de 32 ans est retrouvé sur les lieux. Il est donc condamné par défaut, puisqu’il ne s’est pas présenté à son procès. Mais décide de faire opposition de cette condamnation. Le prévenu sera donc rejugé aujourd’hui en première instance.

Enfin, la tolérance 0 en matière de stupéfiants se poursuit au tribunal correctionnel de Gap. Cinq hommes sont convoqués pour répondre d’acquisition, transport, détention, offre ou cession non autorisée et usage illicite de stupéfiants. Deux affaires différentes qui s’étendent sur l’ensemble du territoire des Hautes-Alpes.

Du côté des Alpes de Haute-Provence, ce sont deux vastes trafics de stupéfiants qui seront jugées. Et les débats risquent d’être longs au regard du nombre de personnes convoqués. Tout d’abord, treize personnes de 22 à 38 ans, dont cinq Bas-Alpin et un Haut-Alpin, devront répondre d’acquisition, transport, détention, offre, cession et emploi non autorisé de stupéfiants. Un trafic qui se serait installé sur les Bouches du Rhône, la Savoie, et Riez et Puimoisson pour les Alpes de Haute-Provence.

2ème affaire, qui verra à la barre six hommes, dont deux Bas-Alpins, et une femme originaire des Alpes de Haute-Provence. Ils seront jugés pour acquisition, emploi, transport, offre ou cession et importation non autorisée de stupéfiants. Un trafic qui aurait pour origine l’Espagne, et qui se serait ensuite implanté entre le 1er janvier 2008 et le 7 juin 2011 sur Sisteron, Mison et dans les Hautes-Alpes.