Hautes-alpes - Les sept prévenus comparaissaient
aujourd’hui, jeudi, devant le tribunal correctionnel de Gap pour « vols, recels, abus de confiance
et modification ou altération d’un
élément d’identification de marchandises et exposition, vente ou détention
commerciale de marchandises dont l’identification est altérée ». A la
barre du tribunal, sept individus, qui ne ressemblent en rien à des grand
bandits, capables d’organiser une association de malfaiteurs. De son côté, le
substitut du Procureur de la
République de Gap, Rémy Avon, a évoqué « un jeu de famille de sept malfaiteurs. Tous ne se connaissaient
pas, mais les sept prévenus ont participé à ce trafic ».
L’une des têtes pensantes, un Gapençais de 67 ans a été condamné à 3 mois de prison ferme et 21 mois avec sursis, 15 000 euros d’amende et l’interdiction de gérer une société pendant trois ans. L’ancien entrepreneur a récupéré illégalement neuf engins de chantiers, volés en région Provence-Alpes-Côte-d’Azur et en Rhône-Alpes, au préjudice de particuliers et d’entreprises de travaux publics. « Ce n’est pas l’arrangeur des mauvais coups. Ce dossier est un point noir sur quarante années d’activité », a expliqué son avocat.
Les deux transporteurs ont écopé de 2 à 4 mois de prison avec sursis et des amendes de plusieurs milliers d’euros. Un Manosquin de 45 ans et un Grenoblois de 65 ans, spécialisés dans les travaux publics, étaient payés pour livrer les engins volés. Ces transporteurs, dont l’un est retraité aujourd’hui, recevaient des factures commerciales. Selon leurs avocats, « nos clients ne connaissaient pas l’origine frauduleuse des engins de chantiers », même s'ils ont confirmé devant le tribunal avoir « des doutes sur la provenance des engins ».
Le garagiste gapençais, de 39 ans, qui modifiait illégalement les plaques des véhicules, par l’intermédiaire d’un commerçant gapençais, a été condamné à 1 an de prison avec sursis et 5 000 euros d’amende. Au total, neuf engins ont été finalement revendus avec de fausses factures, entre 2007 et 2008. Les engins, tractopelle ou mini-pelle, une fois maquillés, étaient revendus en France ou dans les pays du Maghreb, Maroc et Algérie, par le biais de deux entreprises de Sisteron et de Gap, avec fausses factures à l’appui. Deux entreprises dirigées, à l’époque, par le Gapençais de 67 ans.
L’une des têtes pensantes, un Gapençais de 67 ans a été condamné à 3 mois de prison ferme et 21 mois avec sursis, 15 000 euros d’amende et l’interdiction de gérer une société pendant trois ans. L’ancien entrepreneur a récupéré illégalement neuf engins de chantiers, volés en région Provence-Alpes-Côte-d’Azur et en Rhône-Alpes, au préjudice de particuliers et d’entreprises de travaux publics. « Ce n’est pas l’arrangeur des mauvais coups. Ce dossier est un point noir sur quarante années d’activité », a expliqué son avocat.
Les deux transporteurs ont écopé de 2 à 4 mois de prison avec sursis et des amendes de plusieurs milliers d’euros. Un Manosquin de 45 ans et un Grenoblois de 65 ans, spécialisés dans les travaux publics, étaient payés pour livrer les engins volés. Ces transporteurs, dont l’un est retraité aujourd’hui, recevaient des factures commerciales. Selon leurs avocats, « nos clients ne connaissaient pas l’origine frauduleuse des engins de chantiers », même s'ils ont confirmé devant le tribunal avoir « des doutes sur la provenance des engins ».
Le garagiste gapençais, de 39 ans, qui modifiait illégalement les plaques des véhicules, par l’intermédiaire d’un commerçant gapençais, a été condamné à 1 an de prison avec sursis et 5 000 euros d’amende. Au total, neuf engins ont été finalement revendus avec de fausses factures, entre 2007 et 2008. Les engins, tractopelle ou mini-pelle, une fois maquillés, étaient revendus en France ou dans les pays du Maghreb, Maroc et Algérie, par le biais de deux entreprises de Sisteron et de Gap, avec fausses factures à l’appui. Deux entreprises dirigées, à l’époque, par le Gapençais de 67 ans.
