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Haute-Provence : l'opposition de Forcalquier déboutée devant le tribunal administratif

JUSTICE / Les élus dénonçaient le règlement intérieur voté en 2020

 

- Alpes de Haute-Provence - 

 

L’opposition à Forcalquier, déboutée. Les conseillers municipaux avaient déposé un recours devant le tribunal administratif de Marseille pour dénoncer le règlement intérieur voté en 2020. Ils le jugeaient « totalitaire, antidémocratique et bâillonnant l’opposition ». La justice a finalement estimé que le règlement « ne méconnait pas le droit d’expression des élus ». « Le règlement est parfaitement démocratique. Ce recours n’aura servi qu’à encombrer les tribunaux. Le coût pour le contribuable est élevé : 4410 euros que nous aurions préféré engager dans des projets plus constructifs », réagit de son côté le maire David Gehant.

 

C. Cava Michard