- Alpes de Haute-Provence -
Elle porte bien son nom de douloureuse, car les propriétaires vont devoir mettre la main au porte-monnaie : la taxe foncière arrive dans les boîtes aux lettres et elle augmente pour tous les propriétaires, quels que soient la surface ou le bien immobilier. Depuis l’année 2021, les départements n’ont plus la liberté de fixer leur taux de taxe foncière, la part départementale de taxe foncière étant désormais allouée aux communes. Ces dernières ayant hérité de la taxe foncière, les départements ne perçoivent plus de taxe foncière depuis 2021 mais en contrepartie une fraction de la TVA. Le produit de l’impôt foncier sur le bâti est donc aujourd’hui entièrement affecté aux communes.
Une assiette plus garnie
Ce qui augmente le plus, au final, c’est l’assiette « c’est-à-dire la valeur locative cadastrale » précise Stéphane Durand, le nouveau directeur départemental des Finances Publiques des Alpes de Haute-Provence. Il s’agit en fait du niveau de loyer annuel théorique que la propriété concernée pourrait produire si elle était louée. Elle est indexée sur l’inflation et pour cette année, c’est une majoration de 7,1 %.
« C’est aussi un taux », poursuit le Directeur : une part communale qui est en évolution moyenne de 0,68 % dans les Alpes de Haute-Provence, « c’est relativement contenu ». Sur les 198 communes bas-alpines, 84 % sont à la stabilité soit 166 villes ou villages, 31 ont pratiqué une hausse des taux « soit 15 %, c’est un chiffre similaire au niveau national [14 % - ndlr] » et une seule a décidé de baisser le taux de la taxe foncière de 1 % : Piégut.
Stéphane Durand, un Isérois dans les Alpes de Haute-Provence
Stéphane Durand vient donc d’occuper le fauteuil de Directeur départemental des Finances Publiques des Alpes de Haute-Provence. À 55 ans, cet Isérois d’origine a évolué 10 ans dans le contrôle fiscal « à vérifier des banques ou des compagnies d’assurance », puis au sein de la délégation Centre-Est à Lyon avant d’être affecté à la direction régionale d’Auvergne-Rhône-Alpes, puis directeur d’un centre de formation à Nevers et enfin adjoint délégué au directeur général du Centre Est à Lyon. « Je connaissais les Alpes de Haute-Provence en tant que touriste, c’est un très beau département qui présente de nombreux atouts et un réel potentiel ».
C. Cava Michard / M. Bonnefoy
