Tags - Recherches sur le tag tribunal - Alpes 1

Alpes de Haute-Provence : 3 mois fermes pour violences sur son ex-compagne

JUSTICE / L’homme de 28 ans a été interpellé mercredi après-midi, dans un appartement du quartier des Ferréols.

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Hautes-Alpes : 8 mois ferme pour une violente gifle

JUSTICE / Le 14 novembre dernier, en état d’ivresse, il a craché et giflé une fille dans le Parc de la Pépinière, en fin d’après-midi.

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Alpes de Haute-Provence : Digne, un homme devant le tribunal pour violences sur son ex-conjointe

FAITS DIVERS / L'homme a été interpellé ce mercredi en début d'après-midi, il est déjà connu des services de police

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Alpes de Haute-Provence : Sébastien Ginet accusé « de vol de chèques »

JUSTICE / Celui qui devrait rendre son poste de président de fédération de Les Républicains des Alpes de Haute-Provence, après les élections internes du parti, est accusé par le référent LR de Forcalquier de vols de chèques, encaissé sur son propre compte.

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Alpes de Haute-Provence : 8 mois de prison pour violences conjugales

JUSTICE / Un homme qui avait déjà été condamné pour les mêmes faits à 4 mois de prison avec sursis.

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Hautes-Alpes : 6 mois de prison pour un passeur

JUSTICE / L’homme a été reconnu coupable d’avoir tenté, ce mardi à Montgenèvre, de faire passer six hommes en situation irrégulière.

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Alpes de Haute-Provence : du nouveau personnel au TGI de Digne-les-Bains

JUSTICE / Trois magistrats et trois greffières ont été nommés au Tribunal de Grande Instance de Digne-les-Bains.

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Alpes de Haute-Provence : trois procès ouvrent aux Assises

JUSTICE / Viol, vols, séquestrations, meurtre... nouvelle session des Assises des Alpes de Haute-Provence.

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Alpes de Haute-Provence : un homme jugé pour violences sur sa concubine

JUSTICE / Il sera convoqué devant la justice le 15 mars 2018.

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Hautes-Alpes : grand trafic de stupéfiants jugé ce vendredi

JUSTICE / Dans le cadre de l’enquête, sept individus suspectés d'avoir participé activement à ce trafic ont été placés en garde à vue et 22 consommateurs ont été entendus.

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Alpes du Sud : les rendez-vous à suivre ce mardi

JUSTICE / Entièrement reconstruit et rénové, le Tribunal de Grande Instance de Digne-les-Bains est inauguré ce mardi à 14h, en présence du Garde des Sceaux Jean-Jacques Urvoas. Il sera l'invité d'Au Bout de l'Actu ce mardi à 18h

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Hautes-Alpes : Ribiers, deux cambrioleurs risquent 20 ans de prison

JUSTICE / Le 27 février dernier, deux hommes avaient été surpris dans une résidence de Ribiers.

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Hautes-Alpes : un colis de cannabis envoyé par un saisonnier pour son hiver en station

FAITS DIVERS / L’homme sera convoqué devant le tribunal correctionnel de Gap le 17 mars prochain.

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Alpes de Haute-Provence : des postes vacants au Greffe de Digne-les-Bains

JUSTICE / Rentrée solennelle des tribunaux ce lundi, avec de mauvaises nouvelles sur le plan des ressources humaines.

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Hautes-Alpes : "pour éviter la clochardisation de la justice, donnons plus de moyens"

JUSTICE / Le tribunal de Grande Instance de Gap faisait sa rentrée solennelle ce lundi. Un Parquet de Gap au complet, avec trois effectifs, mais pas suffisant pour le procureur Raphaël Balland.

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Hautes-Alpes : les anciens dirigeants de l'usine de calcium de La Roche de Rame condamnés

JUSTICE / Ils écopent de peines de prison : 12 mois avec sursis et 2 ans de prison ferme

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Hautes-Alpes : un passeur condamné devant le tribunal correctionnel de Gap

JUSTICE / L'homme a été interpellé mercredi à Montgenèvre alors qu'il tentait de faire passer illégalement deux Pakistanais et une autre personne originaire d'Inde

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