Tags - Recherches sur le tag tribunal - Alpes 1

Haute-Provence : un mois d'attente supplémentaire pour les salariés du golf de Digne-les-Bains

Haute-Provence : un mois d'attente supplémentaire pour les salariés du golf de Digne-les-Bains

JUSTICE / Le tribunal des prud’hommes a repoussé la publication de sa décision au 5 avril

Haute-Provence : Boralex réagit à la condamnation de deux militantes du collectif Elzéard

Haute-Provence : Boralex réagit à la condamnation de deux militantes du collectif Elzéard

JUSTICE / SOCIETE / Mardi, le tribunal correctionnel de Digne a reconnu coupables les deux femmes « d’entrave à la circulation » et de « violation de propriété privé »

Hautes-Alpes : une permanence téléphonique au tribunal de police

Hautes-Alpes : une permanence téléphonique au tribunal de police

SÉCURITÉ / Elle sera ouverte le mardi, mercredi et jeudi

Hautes-Alpes : deux associations demandent l'annulation de Risoul 2000

Hautes-Alpes : deux associations demandent l'annulation de Risoul 2000

TOURISME / Un projet qui prévoit une nouvelle unité touristique de 2.500 lits, au hameau des Grands Bois

Haute-Provence : nouvelle journée de mobilisation pour les greffiers de Digne

Haute-Provence : nouvelle journée de mobilisation pour les greffiers de Digne

JUSTICE/ Lundi dernier, les greffiers de Digne-les-Bains avaient déjà réalisé une journée de grève, dans le cadre du projet de revalorisation salariale

Haute-Provence : 25 ans de prison pour Vincent Merino aux Assises

Haute-Provence : 25 ans de prison pour Vincent Merino aux Assises

JUSTICE / Le Bas-Alpin a donc été jugé coupable du double meurtre de Julien Boumlil et Gabriel Ferchal à Revest du Bion en décembre 2019. Son frère Fréderic écope lui d'un an de prison pour recel de cadavres

Haute-Provence : double meurtre de Revest du Bion, 30 ans de réclusion criminelle requis

Haute-Provence : double meurtre de Revest du Bion, 30 ans de réclusion criminelle requis

JUSTICE / Telle est la peine demandée à l'encontre de Vincent.M lors de cette session des Assises au tribunal de Digne les Bains. Ce dernier est accusé d'un double meurtre en décembre 2019 à Revest du Bion

Hautes-Alpes : un homme condamné à 20 mois de prison avec sursis après avoir blessé le compagnon de son ex

Hautes-Alpes : un homme condamné à 20 mois de prison avec sursis après avoir blessé le compagnon de son ex

JUSTICE/ Un homme de 25 ans a été condamné à 20 mois de prison avec sursis après avoir blessé le nouveau compagnon de son ex avec une arme. Il a été condamné ce vendredi 12 mai.

Hautes-Alpes : 30 mois de prison pour le passeur de 32 migrants

Hautes-Alpes : 30 mois de prison pour le passeur de 32 migrants

JUSTICE / L'homme, un Sénégalais de 59 ans, comparaissait ce mercredi devant la justice

Haute-Provence : un passeur dans l’attente de son jugement

Haute-Provence : un passeur dans l’attente de son jugement

JUSTICE / Le jeune homme de 22 ans est en détention provisoire jusqu’au 23 mai, date de renvoi du dossier

Hautes-Alpes : 30 mois de prison pour délit de fuite

Hautes-Alpes : 30 mois de prison pour délit de fuite

JUSTICE / Ce vendredi, le tribunal correctionnel de Gap a rendu sa peine. Un jeune homme de 20 ans, été placé en garde à vue ce mercredi à Chorges, a été condamné à 30 mois de prison

Hautes-Alpes : trafic de cocaïne dans le Briançonnais, les deux mis en cause en prison jusqu’à leur procès

Hautes-Alpes : trafic de cocaïne dans le Briançonnais, les deux mis en cause en prison jusqu’à leur procès

JUSTICE / Celui qui est considéré comme la nourrice et le restaurateur qui revendait la marchandise depuis de nombreuses années dans son établissement seront jugés le 14 avril prochain au tribunal correctionnel de Gap

Hautes-Alpes : un important trafic de cocaïne démantelé à Serre-Chevalier

Hautes-Alpes : un important trafic de cocaïne démantelé à Serre-Chevalier

FAITS DIVERS / Deux quinquagénaires, la nourrice et un restaurateur qui revendait les stupéfiants dans son établissement, comparaitront ce vendredi devant la justice. Plus de 400 grammes de cocaïne ont été saisis lors des perquisitions

Haute-Provence : l'accident mortel de Mison devant la justice

Haute-Provence : l'accident mortel de Mison devant la justice

JUSTICE / Un Haut-Alpin de 21 ans comparaitra pour homicide involontaire. L'automobiliste a mortellement percuté un conducteur de deux-roues, la semaine dernière. La victime était âgée de 18 ans

Haute-Provence : 40 mois de prison pour avoir agressé sexuellement sa mère

Haute-Provence : 40 mois de prison pour avoir agressé sexuellement sa mère

JUSTICE / Telle est la condamnation du premier procès de la session des Assises du tribunal de Digne les Bains qui s'est tenu de lundi à mercredi

Hautes-Alpes : en prison, deux détenus tentaient de faire rentrer du cannabis

Hautes-Alpes : en prison, deux détenus tentaient de faire rentrer du cannabis

JUSTICE / Un homme a été condamné à deux ans de prison, un second à six mois

Hautes-Alpes : chasse du tétras-lyre, la fédération de la chasse se satisfait de la décision de justice

ENVIRONNEMENT / La fédération départementale de la chasse dans les Hautes-Alpes s’exprime après la décision du tribunal administratif de Marseille, suspendant partiellement la chasse du galliforme de montagne dans le département

Hautes-Alpes : la chasse du Tétras lyre suspendue dans deux régions bioclimatiques du territoire

ENVIRONNEMENT / La décision a été rendue par le tribunal administratif de Marseille

Haute-Provence : trois nouveaux magistrats mais toujours un manque de moyens au tribunal de Digne

JUSTICE / « Les effectifs ne permettent pas de fonctionner comme le justiciable est en droit de l’attendre de la justice » indique sur Alpes 1 le Président du tribunal

Hautes-Alpes : l'affaire Amphoux revient devant la justice

JUSTICE / La veuve du Haut-Alpin décédé en 2012 conteste toujours l'héritage