Tags - Recherches sur le tag justice - Alpes 1

Alpes de Haute-Provence : la guerre continue à Mallefougasse autour de la scierie

SOCIÉTÉ / Depuis 2004, des riverains dénoncent l'installation d'une industrie sur des terres agricoles, avec de nombreuses nuisances.

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Hautes-Alpes : le Parquet fait appel suite au procès d'un voleur récidiviste

JUSTICE / Un homme de 26 ans condamné à trois mois d'emprisonnement ce mardi.

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Hautes-Alpes : un homme jugé en comparution immédiate pour vol de bijoux à Gap

JUSTICE / Il encourt une peine maximale de 5 ans d'emprisonnement indique Raphael Balland, Procureur de La République de Gap.

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Hautes-Alpes : les avocats rejettent les projets du Gouvernement

JUSTICE / Cinq grands chantiers pour l'État : le numérique, la simplification des procédures pénales et civiles, le sens et l’efficacité des peines et la réorganisation du réseau judiciaire.

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Alpes du Sud : les événements de ce jeudi

POLITIQUE / Réunion publique sur le projet de restructuration du Fort des Têtes, en mairie de Briançon.

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Hautes-Alpes : un an et demi de prison pour le voleur du Vival de Chorges

JUSTICE / L'homme de 29 ans était jugé en comparution immédiate

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Hautes-Alpes : un homme jugé en comparution immédiate pour un vol à Chorges, sous la menace d’une arme

JUSTICE / « L’individu s'était fait remettre environ 200 € par la caissière du magasin sous la menace de l'arme » souligne le Procureur Raphael Balland.

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Hautes-Alpes : deux individus devant la justice pour des faits de vols aggravés

JUSTICE / « Les deux mis en cause encourent une peine maximale de 10 ans d'emprisonnement », souligne le Procureur de la République de Gap

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Hautes-Alpes : attendu devant la justice pour un vol à l'arraché de portable

JUSTICE / Un Gapençais de 21 ans sera jugé ce mercredi après-midi devant le tribunal correctionnel de Gap pour vol avec violences et détention de stupéfiants

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Alpes de Haute-Provence : l'activité judiciaire en forte hausse

JUSTICE / 13.158 nouvelles affaires pénales ont été reçues, soit 18% d’augmentation en un an, pour un taux de réponse de 97,46%, dont 1.388 poursuites engagées.

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Hautes-Alpes : « à force de crier dans le désert, je deviens aphone », R. Balland

JUSTICE / Le Tribunal de Grande Instance de Gap tenait son audience solennelle 2018 ce lundi matin. Et plusieurs points de crispation pour le Procureur, Raphaël Balland. Il demande une véritable campagne de prévention contre la toxicomanie et une « déjudiciarisation » des placements des Mineurs Non Accompagnés

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Alpes du Sud : le panorama de l'actualité de la semaine

SPORT / N’oubliez pas cet événement : le Trophée Andros sur le circuit de glace de Serre-Chevalier ce week-end.

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Alpes du Sud : les rendez-vous à suivre ce lundi

JUSTICE / Audiences solennelles de rentrée dans les tribunaux des Hautes-Alpes ce lundi.

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Hautes-Alpes : condamnée pour l'incendie de Saint-Léger-les-Mélèzes

JUSTICE / Les pompiers recensent six départs de feu et dans un bar fermé depuis des mois,  trois bouteilles de gaz.

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Hautes-Alpes : le maire de Laye condamné en appel

JUSTICE / La Cour d'appel de Grenoble confirme les condamnations pour prise illégale d'intérêts et favoritisme entre le maire de Laye et son adjoint.

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Alpes de Haute-Provence : Sauze Super-Sauze, 1ère victoire judiciaire pour la CCVU

JUSTICE / Le tribunal administratif de Marseille rejette les référés à l'encontre de la CCVU, et oblige l'ancien gestionnaire à lui remettre l'ensemble des biens nécessaires au fonctionnement

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Alpes de Haute-Provence : quatre mineurs reconnaissent 47 vols à Pierrevert

FAITS DIVERS / Le 15 novembre dernier, en fin d’après-midi, une résidence principale a été visitée à Pierrevert. Les investigations ont permis de remonter à ces jeunes.

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Alpes de Haute-Provence : une scierie malmenée par les riverains

ECONOMIE / Une association de riverains attaque l’entreprise SARL Mélèze Bois Rond en justice pour nuisances sonores et olfactives.

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Alpes de Haute-Provence : de 8 à 14 ans de réclusion criminelle dans le procès du meurtre de Jérémy Mortreux

JUSTICE / Depuis mercredi, quatre frères âgés de 20 à 29 ans, étaient jugés devant la Cour d'Assises des Mineurs. Ils ont été reconnus coupables de l'homicide de Jérémy Mortreux en juin 2014 à Digne les Bains

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Hautes-Alpes : procès des bébés secoués, l'assistante maternelle reconnue coupable par la Cour d'Appel

JUSTICE / La nounou âgée d'une 50aine d'années a été reconnue coupable, en 2ème instance, de violences sur des nourrissons

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