- Alpes du Sud -
Les intercommunalités sont-elles en train de lentement asphyxier les entreprises par trop de taxes ? À cette question, le MEDEF PACA répond par l’affirmative et crie à l’urgence. Car si la fiscalité locale est complexe, son impact sur les entreprises est souvent méconnu. Pourtant, son poids ne cesse d’augmenter au fil des ans. Preuve à l’appui pour le syndicat du patronat : un baromètre établissant une comparaison entre 2011 et 2014.
Quels sont les impôts locaux décidés par les intercommunalités auxquels font face nos entreprises ?
Ils sont multiples, on peut relever par exemple la Taxe foncière sur les propriétés bâties, la taxe d’enlèvement des ordures ménagères ou encore la Cotisation Foncière des Entreprises. En tout, les entreprises françaises se sont acquittées en 2014 de 37 milliards d’euros de taxes locales, contre 35 milliards d’euros pour l’impôt sur les sociétés. Comprenez, elles ont plus payé auprès de leurs intercommunalités qu’auprès de l’État.
Les entreprises en état d’asphyxie
Une asphyxie qui s’aggrave en région PACA, puisque la moyenne est de 2.142 euros de taxes payés par salarié, contre 2.082 euros pour la moyenne nationale. Et les Alpes du Sud ne sont pas en reste, et semblent siphonner presque à sec les réservoirs des entreprises. Dans les Hautes-Alpes, les intercommunalités ont augmenté de 11 % la fiscalité locale auprès de leurs entreprises en quatre ans, on dépasse les moyennes régionales et nationales, 2.358 euros de taxes par salarié, et la palme est remportée par les Alpes de Haute-Provence, une progression des taxes de 11,4 %, 3.126 euros de taxes locales par salarié, c’est la plus forte pression régionale.
Les intercommunalités les plus taxeuses
Dans les Alpes du Sud, les plus mauvais élèves se nommaient en 2014 la communauté de communes Durance Lubéron Verdon avec 2.904 euros de taxes par salarié, la Communauté de Communes du Briançonnais avec 2.150 euros. Pour Jean-Luc Monteil, président du Medef PACA, les intercommunalités sont des mauvaises gestionnaires, "alors que le rapprochement aurait dû permettre de faire mieux avec moins, aujourd’hui on fait moins bien avec plus de monde".
Notez qu’au classement européen, la France est sur la 1ère marche du podium du pays où les entreprises sont les plus taxées, presque 25 % de prélèvements obligatoires contre 13,8 % pour nos voisins allemands.