Hautes-Alpes : la demande de RTE rejetée dans le chantier de rénovation électrique Haute-Durance

Hautes-Alpes :  la demande de RTE rejetée dans le chantier de rénovation électrique Haute-Durance

JUSTICE / L'entreprise ainsi que le Ministère de l'Écologie avaient fait appel de la décision du tribunal administratif de Marseille, en août dernier, annulant l'arrêté préfectoral autorisant la destruction d'espèces protégées

 

- Hautes-Alpes - 

 

Le chantier de rénovation électrique Haute-Durance reste à l’arrêt. Décision provisoire de la Cour d’appel. En attendant de pouvoir étudier le dossier sur le fond, la justice refuse pour le moment d’autoriser RTE et l’État à reprendre les travaux. Leur suspension avait été décidée, cet été, par le tribunal administratif de Marseille après une action en justice d’Avenir Haute-Durance. À la demande de l’association, les juges marseillais avaient retoqué un arrêté préfectoral qui autorisait la destruction d’une cinquantaine d’espèces protégées. Avenir Haute-Durance devrait, cela dit, porter plainte pour des travaux réalisés malgré, donc, la suspension.

 

LR



En ce moment sur Alpes 1

La Musique revient vite...

Ecoutez 

  Ecoutez les Webradios